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Traduction de "disclaimer" en français

avertissement
disclaimer
renonciation
déni
désistement
clause de non-responsabilité
exclusion
exonération
mise en garde
décharge
démenti
dénégation
résiliation
limitation de responsabilité
dégagement de responsabilité
limitation de garantie
avis de non-responsabilité mentions légales

Suggestions

The auditor general said he cannot approve the federal budget without a major disclaimer.
Le vérificateur général a dit qu'il ne pouvait pas approuver le budget fédéral sans un sérieux avertissement.
Before proceeding further, please read the disclaimer.
Avant de continuer, veuillez lire l'avertissement.
The information on this site is subject to a disclaimer.
Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à disclaimer.
Please read our legal notice (disclaimer).
Veuillez lire nos mentions légales (disclaimer).
A disclaimer of property in favour of another person is not a true disclaimer but an assignment.
La renonciation à un bien en faveur d'une autre personne n'est pas considérée comme une renonciation réelle, mais comme un transfert.
This disclaimer shall be governed solely by the laws of Luxembourg.
Le présent avertissement est gouverné exclusivement par la loi luxembourgeoise.
acceptance of a disclaimer limiting legal liability;
à l'acceptation d'un avertissement limitant la responsabilité légale;
IBFD disclaimer applies to all IBFD articles and publications.
Avertissement IBFD applique à tous les articles et publications IBFD.
Important disclaimer:This tool is just a basic checklist outputting an index.
Avertissement important :Ce petit outil est tout simplement une liste de base délivrant un index.
Let me start by giving a disclaimer.
Permettez-moi de commencer par donner un avertissement.
Independent claim 17 does not contain disclaimer (ii).
Cette revendication ne contient pas le disclaimer (ii).
It also contains disclaimer (ii).
Elle contient en revanche le disclaimer (ii).
However, an obiter dictum supplied arguments in favour of a disclaimer to render an already inventive teaching novel.
Toutefois, une opinion incidente a fourni des arguments en faveur d'un disclaimer destiné à conférer un caractère de nouveauté à un enseignement déjà inventif.
Otherwise the disclaimer was to be regarded as inadmissible under Art.(2) EPC.
Dans le cas contraire, le disclaimer doit être considéré comme non admissible en vertu de l'art.(2) CBE.
Please read our disclaimer regarding the contents of this web site.
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On ne précise pas dans cette clause le type de renseignements qu'on peut échanger.
This disclaimer may be updated at any time.
Les présentes informations juridiques peuvent être actualisées à tout moment.
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Vous pouvez ajouter une clause à tout message sortant.
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Veuillez vous reporter à notre décharge de responsabilité pour de plus amples informations.
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