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Traduction de "negligibility" en français

caractère négligeable
considéré comme négligeable
négligeabilité
importations négligeables
ce qui est négligeable
négligibilité
critère de quantité négligeable
eliminating the current cumulation mechanism and amending the ratio for calculating negligibility;
Éliminer le mécanisme actuel de cumul et modifier le ratio utilisé pour déterminer le caractère négligeable;
Moreover, the diversity of aquifers would make it difficult to measure negligibility of the amount of recharge.
En outre, il était difficile de mesurer le caractère négligeable du volume de l'alimentation du fait de la diversité des aquifères.
The volume of dumped imports from Brazil exceeds this negligibility threshold (Appendix 5).
Le volume des importations sous-évaluées du Brésil excède le seuil considéré comme négligeable (annexe5).
The volume of dumped imports from Brazil exceeds this negligibility threshold (Appendix 5).
Le volume des importations sous-évaluées du Brésil excède le seuil considéré comme négligeable (annexe 5).
Imports of dumped goods from Belgium, Russia and Slovakia, exceed the 3% per cent negligibility threshold.
Les importations de marchandises sous-évaluées en provenance de la Belgique, de la Russie et de la Slovaquie dépassent la limite de négligeabilité de 3 %.
In the case of subsidizing, the negligibility threshold is 4 per cent for India, a developing country according to the Organization for Economic Development and Co-operation.
Dans une enquête de subventionnement, le seuil de négligeabilité est de 4 pour cent pour l'Inde, un pays en voie de développement selon l'Organisation de coopération et de développement économiques.
4.144 The USITC attempted to dismiss other known factors by considering their impact individually, and then dismissing them one at a time using a negligibility standard of its own creation.
4.144 L'USITC tentait d'écarter les autres facteurs connus en prenant en considération leur incidence individuellement, puis en les écartant un par un en appliquant un critère du caractère négligeable de sa propre fabrication.
The CBSA performed preparatory "negligibility" and "insignificance" tests based on the available data, as shown below.
L'ASFC a procédé aux essais préparatoires sur le « caractère négligeable » et le « caractère minimal » à partir des données disponibles, telles qu'elles apparaissent ci dessous.
As India is a developing country according to this list, the highest threshold for negligibility and insignificance would apply.
Étant donné que l'Inde est un pays en développement selon cette liste, le seuil supérieur pour le caractère négligeable et le caractère minime s'applique.
The volume of dumped goods from each of the named countries exceeds the negligibility threshold.
Le volume des marchandises sous-évaluées pour chacun des pays désignés excède le seuil considéré comme négligeable.
Therefore, China is eligible for the higher insignificance (amount of subsidy) and negligibility (volume of subsidized goods) thresholds for the termination of a subsidy investigation involving a developing country.
Par conséquent, la Chine peut bénéficier des seuils les plus élevés indiquant le caractère minimal (montant de la subvention) et le caractère négligeable (volume des marchandises subventionnées) pour la clôture d'une enquête sur le subventionnement visant un pays en développement.
Article 5.8 of the ADA establishes the de minimis dumping margin and the negligibility of the volume of dumped import benchmarks.
L'article 5.8 de l'Accord antidumping établit comme critères marge de dumping de minimis et le caractère négligeable du volume d'importations faisant l'objet d'un dumping.
Another proposal is to raise the negligibility threshold volume of dumped imports from the existing 3 per cent to 5 per cent for imports from developing countries.
Une autre proposition serait de porter le volume d'importations faisant l'objet d'un dumping considéré comme négligeable de l'actuel 3 % à 5 % pour les importations en provenance de pays en développement.
In the case of subsidizing, the negligibility threshold is 4 per cent for India, a developing country according to the Organization for Economic Development and Co-operation.
Dans le cas des enquêtes de subventionnement, le seuil de négligeabilité est de 4 pour cent pour l'Inde, un pays en voie de développement selon l'Organisation de coopération et de développement économiques.
Negligibility and Insignificance of Dumping 1.
CARACTÈRE NÉGLIGEABLE ET MINIMAL DU DUMPING 1.
Negligibility - Dumping Measures can only be applied where the actual and potential volume of dumped goods from each named country is not negligible.
Caractère négligeable - dumping Des mesures ne peuvent être appliquées que si le volume réel ou éventuel des marchandises sous-évaluées provenant de chacun des pays désignés n'est pas négligeable.
Negligibility - Dumping When making a preliminary or final determination of dumping and/or subsidizing, the Commissioner must be satisfied that the actual or potential volume of dumped goods from each named country is not negligible.
Négligeabilité - dumping Lorsque le commissaire rend une décision provisoire ou une décision définitive de dumping et/ou de subventionnement, il doit être convaincu que le volume réel ou éventuel des marchandises sous-évaluées de chaque pays désigné n'est pas négligeable.
Negligibility - Subsidizing When making a preliminary or final determination of dumping and/or subsidizing, the Commissioner must be satisfied that the actual or potential volume of subsidized goods is not negligible.
Négligeabilité - subventionnement Lorsque le commissaire rend une décision provisoire ou une décision définitive de dumping et/ou de subventionnement, il doit être convaincu que le volume réel ou éventuel des marchandises subventionnées n'est pas négligeable.
As well, the CBSA considers that the alleged subsidies have benefited 100% of the imported subject goods originating in Brazil. Negligibility and Insignificance - Subsidy 1.
Enfin, l'ASFC est d'avis que toutes les marchandises en cause importées du Brésil auraient été subventionnées. Caractère négligeable et minimal de la subvention 1.
modifying the basis for determining negligibility;
Modification de la base de la détermination du caractère négligeable;
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