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Traduction de "on checks" en français

sur les contrôles
concernant les contrôles
sur l'équilibre
au niveau des contrôles
relatif aux contrôles
relatives aux contrôles
sur les chèques
sur le contrôle

Suggestions

Questionnaire for collection of statistics on checks carried
Questionnaire destiné à recueillir des statistiques sur les contrôles effectués
No information on checks regarding food irradiation has been forwarded by Bulgaria for 2007.
La Bulgarie n'a transmis aucune information sur les contrôles concernant le traitement de denrées alimentaires par ionisation en 2007.
Progress has been made on new booklets on checks at border inspection posts, feed law and animal welfare.
Des progrès ont été accomplis sur de nouvelles brochures concernant les contrôles aux postes d'inspection frontaliers, la législation sur les aliments pour animaux et le bien-être des animaux.
Finally, the references to the legislation are updated, amending Article 7 on checks by adding a reference to Regulation (EC) No 510/2006.
Enfin, les références à la réglementation ont été mises à jour en modifiant l'article 7 concernant les Contrôles en référence au règlement (CE) no 510/2006.
The system is based on checks and balances.
Le système s'appuie sur l'équilibre des pouvoirs.
The relationship between powers is based on checks and balances.
Les relations entre eux sont fondées sur l'équilibre des pouvoirs.
Exchanges of information on checks and infringements
Échanges d'informations sur les contrôles et infractions
Moreover, true democracy must be based on checks and balances and accountability of institutions that allow women to seek redress when their rights are violated.
En outre, la vraie démocratie doit être basée sur l'équilibre des pouvoirs et la responsabilité des institutions, permettant aux femmes de chercher réparation lorsque leurs droits sont violés.
In order to achieve balanced check results, more emphasis should be placed on checks on the premises of the undertaking and less on roadside checks.
Aux fins de résultats équilibrés, il s'agira de mettre davantage l'accent sur les contrôles dans les entreprises et moins sur les contrôles sur la route.
Measure 1.04 - Roadside checks: this measure should be incorporated in R.E. in the form of a special chapter on checks.
Mesure 1.04 - Contrôles inopinés en bord de route: cette mesure devrait être intégrée dans la R.E. sous la forme d'un chapitre spécial sur les contrôles.
The report adds that 'data provided by the Member States on checks and infringements is not reliable and the Commission's performance monitoring was found wanting'.
Le même rapport ajoute que "les données transmises par les États membres concernant les contrôles et les infractions ne sont pas fiables" et que "le contrôle de la performance par la Commission s'est avéré insuffisant".
It shall include information on expenditure paid after the end of the year being reported on. It shall cover information on checks executed and sanctions applied in respect of that year including those executed or applied after that year.
Ils englobent des informations relatives aux dépenses supportées après la fin de l'année qui fait l'objet du rapport, ainsi que des informations sur les contrôles effectués et sur les sanctions appliquées pendant l'année concernée ou après celle-ci.
The Presidency-in-office may forward the Common Manual on Checks at the External Borders, without Annexes 6b, 6c and 14b, to the applicant States with which specific negotiations on their accession to the European Union are being conducted.
La Présidence en exercice peut communiquer le Manuel commun sur les contrôles aux frontières extérieures sans les annexes 6B, 6C et 14B aux États candidats avec lesquels des négociations sont menées en vue de leur adhésion à l'Union européenne.
The State receiving the Common Manual on Checks at the External Borders or any other confidential document must undertake to treat such document as confidential.
L'État qui reçoit le Manuel commun sur les contrôles aux frontières extérieures ou un autre document confidentiel doit s'engager à respecter le caractère confidentiel de ces documents.
Annual report on checks carried out
Rapport annuel sur les contrôles effectués
Parliament adopted a second-reading report heavily amending the Council's common position on a new regulation laying down common rules on checks, searches, surveillance, prohibited items, security patrols and other aspects of airport and aircraft security.
Le rapport traduit la volonté des députés de modifier profondément le projet de règlement sur l'instauration de règles communes sur les contrôles de sécurité, les fouilles, la surveillance, ou les objets prohibés.
The relationship between powers is based on checks and balances.
Les relations entre les pouvoirs sont régulées par un mécanisme de contrôles démocratiques et de contre-pouvoirs.
No separate information on checks on transport vehicles is available.
Aucune autre information n'est disponible concernant le contrôle des véhicules de transport.
The rules on checks are also more flexible.
La formulation des dispositions relatives au contrôle est également assouplie.
The bank puts an automatic hold on checks like this.
La banque bloque automatiquement ce genre de chèque.
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