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Traduction de "la commission consulte" en anglais

the Commission shall consult
the Commission is consulting
the Commission consult
the Commission to consult
the Commission shall seek
the Commission consulted
Avant d'élaborer ou de modifier le code, la commission consulte toute personne qui lui semble appropriée.
Before drawing up or revising the code the Commission shall consult such persons as appear to the Commission to be appropriate.
La Commission consulte le Parlement européen et le Conseil avant l'adoption des programmes indicatifs pluriannuels.
The Commission shall consult the European Parliament and the Council before adopting multi-annual indicative programmes.
Ce sont des experts de ce genre que la Commission consulte pour élaborer sa directive.
This is the kind of expert which the Commission is consulting to work out its directive.
De plus, un autre amendement exigera que la commission consulte, sur demande, les agents négociateurs sur les politiques régissant les nominations et les révocations, ainsi que sur les principes concernant les priorités applicables aux nominations et aux mises à pied.
At the same time, another proposed amendment will require that the commission consult, on request, with bargaining agents on policies regarding the manner of making and revoking appointments, as well as the principles regarding priorities for appointments and layoffs.
La Commission consulte le groupe consultatif avant de prendre des décisions en vertu du présent règlement.
The Commission shall consult the Advisory Group before taking decisions pursuant to this Regulation.
La Commission consulte toutes les parties prenantes concernées avant de présenter ce règlement.
The Commission shall consult all relevant stakeholders in advance of submitting that Regulation.
Ce faisant, la Commission consulte les parties prenantes concernées.
In doing so, the Commission shall consult relevant stakeholders.
La Commission consulte le Comité sur les problèmes relatifs aux structures agricoles.
The Commission shall consult the Committee on problems relating to the structure of agriculture.
Toutefois, la Commission consulte les agences avant l'adoption de ces réglementations.
However, the Commission shall consult the agencies before the adoption of these rules.
La Commission consulte les organismes scientifiques appropriés.
The Commission shall consult appropriate scientific bodies.
Pour toute autre question appropriée concernant l'application du présent programme, le représentant de la Commission consulte le comité.
The representative of the Commission shall consult the Committee on other appropriate matters concerning implementation of this programme.
Avant de prononcer une sanction disciplinaire à l'égard du directeur, la Commission consulte le comité de surveillance.
Before adopting any disciplinary sanction against the Director, the Commission shall consult the Supervisory Committee.
Toutefois, la Commission consulte les agences avant l'adoption de ces règles.
However, the Commission shall consult the agencies before the adoption of those rules.
La Commission consulte les partenaires sociaux avant l'adoption d'actes délégués.
The Commission shall consult the social partners before adopting delegated acts.
La Commission consulte ces ONG avant d'élaborer son rapport.
Before drawing up its report, the Commission shall consult these non-governmental organisations.
Le cas échéant, la Commission consulte l'Autorité européenne pour la sécurité des aliments avant de présenter une proposition.
Whenever necessary, the Commission shall consult the European Food Safety Authority before making a proposal.
Lors de l'élaboration de sa proposition, la Commission consulte le conseil d'administration.
When preparing its proposal, the Commission shall consult the Management Board.
Avant d'arrêter sa décision, la Commission consulte le comité.
Before adopting its decision, the Commission shall consult the Committee.
La Commission consulte le comité sur :
The Commission shall consult the committee on:
La Commission consulte les États membres et autres parties intéressées en leur indiquant les mesures qu'elle entend prendre au niveau communautaire.
The Commission shall consult the Member States and other interested parties, indicating to them the measures it intends to take at Community level.
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