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Translation of "in substance" in French

en substance
sur le fond
pour l'essentiel
dans le fond
quant au fond de fond
de substance
essentiellement
en réalité
dans la substance

Suggestions

Replaced, in substance by Article 55 TEU.
Remplacé, en substance, par l'article 55 du traité UE.
However, in substance it is taken up in Amendment No 4 which the Commission accepts, as I have already mentioned.
Toutefois, il est en substance repris dans l'amendement 4 qui fait partie, comme je vous l'ai dit tout à l'heure, des amendements acceptés par la Commission.
That proposal was adopted in substance.
Cette proposition a été adoptée sur le fond.
Global health and foreign policy interactions, both in substance and use of respective platforms, can significantly advance the agenda.
Les interactions entre santé mondiale et politique étrangère, tant sur le fond que dans l'utilisation des différents dispositifs, peuvent contribuer de manière importante à faire avancer les choses.
The conditions imposed by the Board meet in substance this obligation.
L'Office a, pour l'essentiel, satisfait à cette obligation en imposant les conditions.
The concept of the right to development is gaining in substance and recognition.
Le concept du droit au développement gagne en substance et devient plus généralement reconnu.
Out of respect for that work, she had no intention of responding in substance.
Par respect pour ces travaux, la délégation israélienne n'a pas l'intention de répondre sur le fond.
A truly representative Council must represent the membership not only geographically, but also in substance.
Un Conseil véritablement représentatif doit représenter les Membres de l'ONU non seulement géographiquement, mais aussi en substance.
Many of them do not differ in substance from previous resolutions.
Beaucoup d'entre elles ne diffèrent pas en substance de précédentes résolutions.
That, in substance, is the General Assembly's question.
Telle est, en substance, la question posée par l'Assemblée générale.
We will on our part study this material closely and revert later with comments in substance.
Nous étudierons attentivement ce document et apporterons nos commentaires sur le fond ultérieurement.
Even reports which were in their form generally in accordance with the guidelines have in substance been incomplete.
Or, même les rapports dont la forme était d'une manière générale conforme aux directives se sont révélés incomplets sur le fond.
It differs from the previous ORM both in substance and form.
Elle se distingue de l'ancienne ORM tant sur le fond que sur la forme.
The two sets of Articles are in substance identical.
Dans les deux cas, les dispositions sont identiques en substance.
I know that in substance our views are different and that laws differ from one Member State to another.
Je sais qu'en substance nous avons des points de vue divergents et que les lois diffèrent d'un État membre à l'autre.
We are saying in substance that it is no defence to violent crime that you have intoxicated yourself.
Nous disons en substance que le fait de s'être intoxiqué volontairement ne constitue pas un moyen de défense à l'égard d'un crime violent.
293, reproducing in substance what was before 1897 art.
293 qui reproduit en substance ce qui était avant 1897 l'art.
It still is, in substance, art.
554, et c'est encore en substance l'art.
We are convinced that we have made progress in substance.
Nous sommes certains d'avoir progressé sur le fond.
Meaningful steps needed to be taken to fulfil Nigeria's commitment to respect human rights, not in form but in substance.
Des mesures radicales doivent être prises pour que le Nigéria puisse tenir ses engagements quant au respect des droits de l'homme, non seulement dans la forme mais en substance.
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