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See also: be liable
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Translation of "liable" in French

Suggestions

The Superior Court found appellant liable under art.
La Cour supérieure a trouvé l'appelant responsable en vertu de l'art.
GROUPE ADRIEN is liable for the content of.
GROUPE ADRIEN est responsable de l'ensemble des informations contenues sur le site.
Violations thereof are liable to incur penalties.
Le non-respect de ces règles est passible de sanctions.
103 This framework is liable to produce strange results.
103 Un tel régime serait susceptible de produire des résultats étranges.
But the driver cannot make itself liable.
Mais le conducteur ne peut pas se rendre susceptible lui-même.
The organizer cannot be made liable.
L'organisateur ne peut pas être fait responsable.
Certipost cannot be held liable for their content.
Certipost ne peut être tenu pour responsable de leur contenu.
Infringement rendered the company concerned liable for damages.
Toute infraction à ces dispositions rend la société considérée responsable des dommages.
In other cases, the operator is liable whether or not it is at fault.
Dans d'autres cas, l'entreprise est responsable même si elle n'a pas commis de faute.
Bixton organic is not liable foany negligence on his part.
Bixton Organic n'est responsable d'aucune négligence de sa part.
User specifically acknowledges and agrees that UNAIDS is not liable for any conduct of any User.
L'Utilisateur déclare savoir que l'ONUSIDA n'est responsable de la conduite d'aucun des Utilisateurs, et il en convient.
However, the principal remains liable for any transactions completed on its behalf by its agent.
Cependant, le mandant demeure responsable de toute transaction faite en son nom par son mandataire.
Dell shall not be held liable for damage arising from unauthorized use of the library.
La société Dell ne pourrait être tenue pour responsable en cas de dommage résultant d'une utilisation non autorisée de la bibliothèque.
The composite stair panel has wear-resistant property, good appearance and is not liable to deform.
Le panneau d'escalier composite présente une propriété de résistance à l'usure, une apparence satisfaisante et n'est pas susceptible de se déformer.
Codify that vendor remains liable for accrued benefits after a transfer.
Il est recommandé de codifier la responsabilité continue du fournisseur face aux prestations constituées suite à un transfert.
The particular operator is liable for those websites.
Ces sites Internet engagent la responsabilité de leurs opérateurs respectifs.
Individuals are liable for cartelization in some jurisdictions.
Dans certaines juridictions, les particuliers sont passibles de poursuites pour constitution d'une entente.
Both companies and individuals are liable.
Les entreprises, tout comme les particuliers, sont passibles de poursuites.
The defendants are liable for unfair dismissal...
Les défendeurs sont responsables d'une révocation non justifiée...
Juveniles found doing so are liable to protective measures.
Les mineurs pris sur le fait peuvent faire l'objet de mesures de protection.
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liable to 8165

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