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Translation of "shall define" in French

définit définissent doit définir
doivent définir
doit comprendre une définition
A SIPS operator shall define the criteria for high-quality obligors.
L'opérateur de SPIS définit les critères auxquels répondent les débiteurs de haute de qualité.
This description shall define the content of all data fields and specify how the system treats individual operations.
Cette description définit le contenu de tous les champs de données et précise la façon selon laquelle le système traite les opérations individuelles.
A CCP shall define processes and procedures for breaches of concentration limits.
Les contreparties centrales définissent des processus et des procédures pour les cas de dépassement des limites de concentration.
The Parties shall define the practical arrangements under which such information is effectively made available.
Les Parties définissent les modalités selon lesquelles l'information est effectivement rendue disponible.
The process evaluation shall define the moderator control area.
L'évaluation de procédé doit définir la zone de contrôle du modérateur.
Dell shall define and enable the Customer in the Administrator Console.
Dell doit définir et activer le client dans la console administrateur.
The Commission shall define such ancillary services.
La Commission définit ces services auxiliaires.
A decree shall define the conditions for opening and operating such establishments.
Un décret définit les conditions d'ouverture et de fonctionnement de ces établissements.
The law shall define the situations in which citizens may be deprived of their liberty.
La loi définit les circonstances dans lesquelles un citoyen peut être privé de sa liberté.
It shall define their functions and will refer to them any questions for study and report.
Il en définit les attributions et leur renvoie toutes questions pour examen et rapport.
The Conference shall define the mandate for each subsidiary body and provide appropriate support for its work.
Elle définit le mandat de chaque organe subsidiaire et lui fournit un concours approprié pour son travail.
That description shall define the content of all data fields and specify how the system treats individual operations.
Cette description définit le contenu de tous les champs de données et précise la façon selon laquelle le système traite les opérations individuelles.
The Executive Director shall define their tasks.
Le directeur exécutif définit leurs missions.
This programme shall define test conditions and criteria for acceptance or refusal.
Ce programme définit les conditions d'essais et les critères d'acceptation et de refus.
National legislation shall define the circumstances when liability to duties and taxes is incurred.
La législation nationale définit les conditions dans lesquelles les droits et taxes sont exigibles.
European laws shall define these principles and conditions.
La loi européenne définit ces principes et ces conditions.
The Responsible Authority shall define the procedures for the receipt of proposals.
L'autorité responsable définit les procédures de réception des propositions.
He shall define the requirements for access to this information in systems.
Il définit les exigences en matière d'accès à ces informations dans les systèmes.
An organisation shall define its own audit programme and audit frequency taking account of Commission guidance... .
Chaque organisation définit son programme d'audit et la fréquence des audits en tenant compte des orientations données par la Commission... .
Member States shall define the minimum qualification requirements for the personnel involved.
Les États membres définissent le niveau de qualification minimale requis du personnel concerné.
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