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Translation of "subject to review" in French

objet d'un examen objet d'un réexamen objet d'une révision soumis à l'examen
susceptible de révision
soumis à un examen
sous réserve d'examen
réexaminée
sujettes à révision
sujette à révision
objet d'un contrôle
sujet à révision
sous réserve de l'examen
soumises à l'examen
soumises au contrôle

Suggestions

This projected time frame would also be subject to review by the project access control team.
Ce calendrier prévisionnel ferait également l'objet d'un examen par l'Équipe susmentionnée.
The plan is subject to review, periodically or as required.
Le plan fait l'objet d'un examen périodique ou ponctuel selon les besoins.
As the author was detained for five months under the Ordinance, his detention was not subject to review.
L'auteur ayant été détenu en vertu de ce décret pendant cinq mois, son placement en détention n'a pas fait l'objet d'un réexamen.
This Agreement shall be subject to review by the Parties two years after entry into force.
Le présent accord fait l'objet d'un réexamen par les parties deux ans après son entrée en vigueur.
The measure is subject to review every three months.
La mesure fait l'objet d'une révision tous les trois mois.
This means it may also be subject to review by a court.
Cela signifie qu'elle peut aussi faire l'objet d'une révision par un tribunal.
The first draft of the harmonized financial rules were still subject to review and consensus.
La première version des règles de gestion financière harmonisées devait encore faire l'objet d'un examen et d'un consensus.
The Representative considers that security restrictions must have a rational basis and be subject to review.
Le Représentant considère que les restrictions en matière de sécurité doivent avoir un fondement rationnel et faire l'objet d'une révision.
The working of these new arrangements will be subject to review after three bienniums.
Le fonctionnement de ces nouveaux arrangements ferait l'objet d'un examen après trois exercices biennaux.
Solitary confinement for disciplinary reasons was subject to review at regular, specified intervals.
La détention au secret à titre disciplinaire fait l'objet d'une révision à intervalles précis et réguliers.
Within the framework of the TPRM, all WTO members are subject to review.
Dans le cadre du MEPC, tous les membres de l'OMC font l'objet d'un examen.
Notifications of legislation by Members are subject to review in the ADP Committee.
Les notifications présentées par les Membres font l'objet d'un examen du Comité ADP.
The department has been one of a number of institutions subject to review because of evidence of chronic difficulty in meeting response deadlines.
Ce ministère, tout comme bon nombre d'institutions, était susceptible de faire l'objet d'un examen du fait qu'il affichait une difficulté chronique à respecter les délais de réponse.
The administrative monetary penalties are subject to review by an independent tribunal.
Les sanctions administratives pécuniaires font l'objet d'un examen par une commission indépendante.
Where a tribunal's jurisdiction or respect for procedural fairness is subject to review pursuant to art.
Dans le cas où la compétence d'un tribunal ou son respect de l'équité procédurale font l'objet d'une révision en vertu de l'art.
Each Annex I Party shall be subject to review prior to the first commitment period.
Chaque Partie visée à l'annexe I fait l'objet d'un examen avant la première période d'engagement.
Decisions made by such authority are subject to review.
Les décisions prises par cette autorité peuvent faire l'objet de voies de recours.
The proposal is subject to review before 1 January 2008.
La proposition sera examinée avant le 1er janvier 2008.
Its mandate could run for two years, subject to review.
La durée de son mandat pourrait être de deux ans, sous réserve d'un réexamen.
The escalator is subject to review after five years.
Le facteur de progression sera revu après cinq ans.
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