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Translation of "to verify compliance" in French

pour vérifier la conformité
à vérifier la conformité
pour vérifier leur conformité
pour vérifier sa conformité
pour la vérification du respect
pour vérifier l'observation
pour vérifier l'application
pour contrôler le respect
de vérifier leur conformité
pour vérifier le respect à vérifier le respect afin de vérifier la conformité afin de vérifier le respect
The Department carries out inspections to verify compliance with these provisions.
Pour vérifier la conformité à ces dispositions, le Ministère mène des inspections.
Laboratory tests shall be conducted to verify compliance with the specifications referred to in paragraph 1.
Des essais de laboratoire sont effectués pour vérifier la conformité aux spécifications visées au premier paragraphe.
Clear rules and instructions are only valuable if they are consistently applied in day-to-day's OTIS program sought to verify compliance by observing employees unannounced.
Des règles et instructions claires ne sont utiles que si elles sont mises en application uniformément dans les activités courantes. Le programme OTIS de la MMA visait à vérifier la conformité par observation des employés à l'improviste.
Increased monitoring of fertilizer-pesticide labels and of operators, to verify compliance.
Surveillance accrue des étiquettes d'engrais-pesticide et des opérateurs, pour vérifier la conformité.
Outlines the approach CFIA takes to verify compliance and/or prevent non-compliance;
décrit l'approche adoptée par l'ACIA pour vérifier la conformité et prévenir les cas de non-conformité;
The BIC Group also uses accredited, independent outside laboratories to verify compliance with these requirements.
BIC utilise également des laboratoires accrédités indépendants pour vérifier la conformité avec ces exigences.
Transport Canada conducts inspections to verify compliance with the Act and its regulations.
Transports Canada effectue des inspections pour vérifier la conformité à la loi et à ses règlements.
National authorities and their delegates may pursue further tests to verify compliance with paragraph 6.2.3 of this annex.
Les autorités nationales et leurs délégués peuvent procéder à d'autres essais pour vérifier la conformité au paragraphe 6.2.3 de la présente annexe.
LV carries out field checks to verify compliance, including cross-checking the findings of official inspection reports.
Le LV effectue des contrôles sur le terrain pour vérifier la conformité, notamment par un contrôle croisé des conclusions des rapports d'inspection officiels.
We have to enforce the legislation and develop reliable, validated tests to verify compliance.
Nous devons faire appliquer la législation et développer des tests fiables et validés pour vérifier la conformité».
completed to verify compliance by Maroc Telecom's business
pour vérifier la conformité des activités de Maroc Telecom aux
label inspections, to verify compliance with labelling requirements;
inspections des étiquettes pour vérifier la conformité aux exigences sur l'étiquetage;
Inspections will be conducted over the following two years to verify compliance with the Fisheries Act.
Des inspections seront effectuées au cours des deux années suivantes pour vérifier la conformité à la Loi sur les pêches.
It is therefore not acceptable to wait until the very end - 2025 - to verify compliance.
Il est donc inacceptable d'attendre le dernier moment - 2025 - pour vérifier la conformité.
Annual audits and inspections were being conducted to verify compliance.
Des audits et des inspections annuelles étaient effectués afin de vérifier sa situation de respect.
Monitors contribution agreements to verify compliance to policies and standards.
Superviser les ententes de contribution pour vérifier l'observation des politiques et des normes.
Management shall provide for inspections to verify compliance with established procedures.
La direction doit prévoir des inspections afin de vérifier la conformité avec les procédures établies.
LVs carry out conformity assessments to verify compliance.
Les LV procèdent à des évaluations de la conformité pour contrôler le respect de ces dispositions.
Tachograph evidence would be used to verify compliance.
Les données fournies par le tachygraphe permettraient de vérifier le respect des règles.
It should also better enable national authorities to verify compliance with EU requirements.
Elle devrait également permettre aux autorités nationales de vérifier plus facilement le respect des prescriptions de l'UE.
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