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Translation of "unless otherwise" in French

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Parts shipped Regular UPS unless otherwise requested.
Les pièces ont expédié l'cUps régulier à moins qu'autrement demandées.
The husband cannot retroactively act as guarantor, unless otherwise stipulated .
Après coup, ce dernier ne peut plus se porter garant, sauf stipulations contraires».
All beneficiary nominations are revocable unless otherwise stipulated.
Toute désignation d'un bénéficiaire est révocable à moins de stipulation contraire.
All stations shall complete this section unless otherwise instructed.
Toutes les stations doivent remplir cette section à moins d'avis contraire.
The Australian legislation provides that parental responsibility is shared unless otherwise ordered.
Les dispositions législatives australiennes stipulent que la responsabilité parentale est partagée sauf disposition contraire d'une ordonnance.
Requested materials should not be used for commercialization unless otherwise granted permission.
Les documents demandés ne devraient pas être utilisés à des fins de commercialisation, à moins qu'une autorisation ait été accordée à cet effet.
All materials disclosed under this Order shall be treated as confidential unless otherwise ordered by the Commission.
Tous les documents divulgués en vertu de la présente ordonnance seront traités de façon confidentielle à moins que la Commission en ordonne autrement.
Statements are due on a monthly or quarterly basis, unless otherwise approved by Revenue Canada.
Les déclarations sont dues sur une base mensuelle ou trimestrielle, à moins d'une autorisation spéciale de Revenu Canada.
These records must, unless otherwise authorized, be kept in Canada in English or French.
Vous devrez conserver ces registres au Canada, en français ou en anglais, à moins d'avoir obtenu une autorisation de faire autrement.
The maximum contribution to any AIF project will not exceed $10 million, unless otherwise approved by Treasury Board.
La contribution maximale pour tout projet entrepris dans le cadre du Programme ne dépassera pas les 10 millions de dollars, à moins d'être approuvée par le Conseil du Trésor.
All estimates use the additional activity data, unless otherwise specied.
Toutes les estimations utilisent les données sur les activités additionnelles, à moins d'indications contraires.
Biological samples should be considered "on loan" to the researcher unless otherwise specied in the research agreement.
Les échantillons biologiques devraient être considérés comme un « prêt » fait au chercheur, à moins de disposition contraire dans l'entente de recherche.
Messages from contributors to the forum or from anyone contacting us will be stored unless otherwise required.
Les données fournies volontairement par des contributeurs au forum ou des personnes nous contactant seront conservées sauf indication contraire de leur part.
The time period would generally be two weeks unless otherwise decided for a particular decision.
Le délai fixé serait généralement de deux semaines sauf s'il en était décidé autrement pour tel ou tel point.
3.4.1.3. Any other emission-related engine or exhaust aftertreatment component or system connected to an electronic control unit shall be monitored for electrical disconnection unless otherwise monitored.
3.4.1.3 Tout autre composant ou système du moteur ou du traitement aval des gaz d'échappement relatif aux émissions relié à un module de gestion électronique doit faire l'objet d'une surveillance de la déconnexion électrique, sauf s'il est surveillé par ailleurs.
Parliamentary sessions shall be open to the public unless otherwise ruled.
Les séances du Parlement sont ouvertes au public, sauf décision contraire.
Discussion under this agenda item will not be open to observers, unless otherwise decided (see para. 2).
Les observateurs ne sont pas autorisés à participer à l'examen de ce point, à moins qu'il n'en soit décidé autrement (voir par. 2).
This group generally meets on a quarterly basis unless otherwise required by specific operational events.
Elle se réunit en général tous les trois mois à moins qu'une opération spéciale exige des réunions plus fréquentes.
This group meets quarterly unless otherwise required by operational events.
Ce groupe se réunit tous les trimestres, à moins que les conditions opérationnelles exigent des réunions plus fréquentes.
The decision to proclaim, prolong or terminate emergency rule becomes effective upon adoption, unless otherwise specifically stipulated, and is promulgated immediately.
Les décisions concernant l'instauration, la prolongation et la levée de l'état d'urgence entrent en vigueur dès leur adoption, sauf disposition contraire, et elles sont immédiatement communiquées à la population.
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