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Translation of "verify compliance" in French

vérifier le respect vérifier la conformité
contrôler le respect
vérification du respect
s'assurer du respect
vérifier leur conformité
vérifier l'observation
vérifier sa conformité
contrôle du respect
vérifier l'application
vérification de la conformité

Suggestions

Further subjects include the principles of effective HACCP auditing and implementation of procedures to verify compliance.
D'autres sujets comprennent les principes d'un audit HACCP efficace et la mise en œuvre de procédures pour en vérifier le respect.
Member States shall have the necessary resources and be able to verify compliance with export limitations.
Les États membres disposent des ressources nécessaires et sont à même de vérifier le respect des restrictions à l'exportation.
Management shall provide for inspections to verify compliance with established procedures.
La direction doit prévoir des inspections afin de vérifier la conformité avec les procédures établies.
The Department carries out inspections to verify compliance with these provisions.
Pour vérifier la conformité à ces dispositions, le Ministère mène des inspections.
Community legislation already provides for a number of control mechanisms to verify compliance with Directive 2001/20/EC, such as penalties and inspections.
La législation communautaire prévoit d'ores et déjà un certain nombre de mécanismes de contrôle destinés à vérifier le respect de la directive 2001/20/CE, tels que les sanctions et les inspections.
An inspection system to verify compliance with existing legislation;
Système d'inspection pour vérifier le respect de la législation existante;
The Chemical Weapons Convention mandates the organization to verify compliance in order to prevent violations.
La Convention sur les armes chimiques a donné pour mandat à l'organisation de vérifier le respect afin de prévenir des violations.
IAEA should verify compliance with article IV, and violators ought to pay compensation.
L'AIEA doit vérifier le respect de l'article IV, et ceux qui le violent devront payer une compensation.
We also remain committed to developing measures to verify compliance with it.
Nous sommes également attachés à l'élaboration de mesures destinées à en vérifier le respect.
It is disgraceful that there is no mechanism in place today to verify compliance with the Biological and Toxins Weapons Convention.
Il est déplorable qu 'aucun mécanisme n'ait encore été institué à l 'heure actuelle pour vérifier le respect de la Convention sur les armes biologiques et à toxines.
Laboratory tests shall be conducted to verify compliance with the specifications referred to in paragraph 1.
Des essais de laboratoire sont effectués pour vérifier la conformité aux spécifications visées au premier paragraphe.
Increased monitoring of fertilizer-pesticide labels and of operators, to verify compliance.
Surveillance accrue des étiquettes d'engrais-pesticide et des opérateurs, pour vérifier la conformité.
Check the complexity of your password and verify compliance with minimum security standards.
Vérifiez la complexité de votre mot de passe et vérifier la conformité aux normes de sécurité minimales.
In order to verify compliance with these provisions, Environment Canada conducts inspections.
Afin de vérifier la conformité avec ces dispositions, Environnement Canada mène des inspections.
Outlines the approach CFIA takes to verify compliance and/or prevent non-compliance;
décrit l'approche adoptée par l'ACIA pour vérifier la conformité et prévenir les cas de non-conformité;
Clear rules and instructions are only valuable if they are consistently applied in day-to-day's OTIS program sought to verify compliance by observing employees unannounced.
Des règles et instructions claires ne sont utiles que si elles sont mises en application uniformément dans les activités courantes. Le programme OTIS de la MMA visait à vérifier la conformité par observation des employés à l'improviste.
Conducting inspections to verify compliance; and
Mener des inspections en vue de vérifier la conformité;
CVB shall verify compliance with this directive during each on-site audit of the CB.
L'OVC doit vérifier la conformité à la présente directive durant chaque vérification sur place de l'OC.
Sample tests are used to establish the presence of toxic substances and verify compliance with CEPA regulations.
Les tests sur échantillonnage sont utilisés pour déterminer la présence de substances toxiques et pour vérifier la conformité aux règlements de la LCPE.
That documentation shall enable the supervisory authority to verify compliance with this Article.
La documentation ainsi constituée permet à l'autorité de contrôle de vérifier le respect du présent article.
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