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Translation of "titre de propriété" in English

title
title deed
ownership
deed to

Suggestions

Des conflits sont parfois apparus quant au titre de propriété sur les terres.
Conflicts sometimes arose over title to land.
Dans certains pays, la législation n'autorise l'enregistrement que du titre de propriété.
Some laws permit the registration of title only.
Nous avons acheté nos terres en 1876 à la Deutsch-Ostafrika et je possède encore un titre de propriété.
We bought land from Deutsch-Ostafrika in 1876 and I still have a title deed.
M. Agriculteur détient le titre de propriété exclusive de la terre agricole.
Mr. Farmer holds sole title to the farmland.
Parce que sans le titre de propriété, vous ne possédez pas de quartz à extraire.
Well, ma'am, 'cause without title... you wouldn't own no quartz for your 25-stamp machine to crush.
J'ai perdu le titre de propriété.
I can't remember where I put the title.
Il n'y a donc aucun titre de propriété du fédéral dans ce contexte.
There is therefore no federal title in this context.
Seule une réglementation qui entrecroise le titre de propriété et l'usage bénéficiaire peut maintenir efficacement l'indépendance de la flottille côtière.
The only way to effectively preserve the independence of the inshore fleet is to create regulations that intertwine legal title and beneficial use.
Toutes les parties admettent que le titre de propriété sous-jacent à chacun des deux biens immeubles est détenu par la Couronne fédérale.
It is accepted on all sides that the underlying title in both properties vests in the Federal Crown.
Il n'y avait pas d'usufruit dans leur titre de propriété.
There was no easement in their title.
Valeur marchande et transfert du titre de propriété si le propriétaire le désire
Market value and title transfer if the owner wants
L'organisme du secteur public reçoit le titre de propriété et prend possession du photocopieur après mars 1997.
The public sector body receives title to and possession of the photocopier after March 1997.
Le titre de propriété du contenu est détenu par la Société Alzheimer.
Title to the Content remains with Alzheimer.
J'ai encore le titre de propriété.
I... I still got title.
Le transfert du titre de propriété a été signé le 9 mai 2008.
Transfer of the title was signed on 9 May 2008.
La disposition prévue implique, avec certitude, qu'un transfert de titre de propriété ne sera pas nécessaire.
The provision entails that there, with certainty, will be no need for a transfer of title.
Maintenant c'est ce que nous appelons une occupation sans titre de propriété.
Now, that is what we call adverse possession without color of title.
Dans les prêts sur titres, ces entreprises prêtent 1000 $ et exigent du client qu'il cède en garantie le titre de propriété de sa maison.
On title loans these companies are actually lending people $1,000 and making them sign over the title of their homes as collateral.
Elle perdait son titre de propriété.
She would lose the title to that land.
Tu devrais sauver la face et me donner ton titre de propriété.
Why don't you just save some face, give me the deed to your place now.
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