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stage integration programme
Vertaling van "stage integration programme" in Frans
étape du programme d'intégration
étape de son programme d'intégration
Further, it had been established, on the basis of facts, that there had been a shortfall in the first stage integration programme of one major importing Member.
En outre, il avait été établi, sur la base des faits, que les progrès accomplis par un grand Membre importateur durant la première étape du programme d'intégration avaient été insuffisants.
information on the extent to which the third stage integration programme includes products which were, or still are, affected by quantitative restrictions maintained with reference to Article 3 of the ATC.
Renseignements concernant la mesure dans laquelle la troisième étape du programme d'intégration vise des produits qui étaient ou qui demeurent soumis à des restrictions quantitatives maintenues au titre de l'article 3 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
The first stage integration programme of that importing Member had been without any meaning, since it had not integrated a single product under restraint.
La première étape du programme d'intégration de ce Membre importateur n'avait eu aucune signification car elle n'avait entraîné l'intégration d'aucun produit soumis à limitation.
With respect to its first stage integration programme, Norway, while maintaining all the products originally notified, decided to transfer several products previously notified for integration in Stage 2 to the products integrated for Stage 1.
S'agissant de la première étape du programme d'intégration, tous les produits notifiés initialement étaient maintenus mais la Norvège avait décidé de transférer plusieurs produits notifiés pour la deuxième étape d'intégration dans la liste des produits intégrés au cours de la première étape.
The TMB, recalling the observations it had made when it had taken note of Latvia's second stage integration programme (1), took note of the correction.
L'OSpT, rappelant les observations qu'il avait formulées lorsqu'il avait pris note de la deuxième étape du programme d'intégration de la Lettonie (1) a pris note de la correction.
In these communications, Sri Lanka stated that it had included four products which were not wholly covered by the ATC in its first stage integration programme.
Dans ces communications, le Sri Lanka a indiqué qu'il avait inclus quatre produits qui n'étaient pas complètement couverts par l'ATV à cette première étape du programme d'intégration.
GATT: Textile Agreement - Fourth Stage Integration Programme
GATT: Accord sur les textiles - Quatrième étape du programme d'intégration
In addition, it was his delegation's understanding that a major trading partner might propose linkage of its second stage integration programme with further reciprocal market openings.
En outre, la délégation pakistanaise croyait comprendre qu'un important partenaire commercial pourrait proposer de lier la deuxième étape de ses programmes d'intégration à d'autres ouvertures de marchés réciproques.
The third stage integration programme included the following products which during part of the two earlier stages had been subject to quantitative restrictions
Le programme d'intégration pour la troisième étape comprenait les produits mentionnés ci-après, qui, pendant une partie des deux étapes précédentes, faisaient l'objet de restrictions quantitatives
In the light of the above adjustments, the volume of imports for the integrated products in the second stage integration programme now stands at 39,839,932 kg. or equivalent to 17.02 per cent (17.0168 per cent) of the total 1990 imports.
Compte tenu des modifications ci-dessus, le volume des importations de produits intégrés dans le cadre du programme d'intégration pour la deuxième étape s'établit dorénavant à 39839932 kg soit l'équivalent de 17,02 pour cent (17,0168 pour cent) des importations totales de 1990.
Korea had, therefore, decided to revise its second stage integration programme by withdrawing the four lines for which no distinction could be made and by adding 14 other tariff lines.
La Corée avait donc décidé de modifier son programme d'intégration pour la deuxième étape en en retirant les quatre lignes pour lesquelles on ne pouvait pas faire la distinction et en y ajoutant 14 autres lignes tarifaires.
Should the above volume be deducted from the newly revised volume of Stage 1, the volume of imports for the integrated products in the first stage integration programme will still be above 16 per cent of the total 1990 imports.
Si le volume susindiqué est déduit du nouveau volume révisé de l'étape 1, le volume des importations de produits intégrés dans le cadre du programme d'intégration pour la première étape est tout de même supérieur à 16 pour cent des importations totales de 1990.
The second stage integration programme included the following products which earlier, i.e. until 1 January 1996, had been subject to quantitative restrictions
Le programme d'intégration pour la deuxième étape comprenait les produits mentionnés ci-après, qui, auparavant (c'est-à-dire jusqu'au 1er janvier 1996), faisaient l'objet de restrictions quantitatives
Synoniemen voor stage integration programme in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
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