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structures or things
Examples with "structures or things" and their translation in Frans
pulling down or removing buildings, structures or things on or attached to the land or premises on which the emergency or disaster occurred or is occurring, or on adjacent land or premises.
démolir ou enlever des bâtiments, des ouvrages ou des choses se trouvant sur un bien-fonds ou dans un local où l'urgence ou le sinistre s'est produit ou se produit, ou y étant contigus. Gestion et direction
governing the occupation of public lands under this section, including the types or classes of buildings, structures or things that may be erected or placed on the public lands and the use of such buildings, structures or things
régir l'occupation de terres publiques en vertu du présent article, y compris les types ou catégories de bâtiments, de structures ou d'objets qui peuvent y être construits ou placés ainsi que l'utilisation de ces bâtiments, structures ou objets
Andere resultaten
a structure or thing that lies within or crosses a watercourse,
une construction ou une chose qui se trouve dans un cours d'eau ou qui le traverse,
Structure or site or thing of historical, archeological, paleontological or architectural significance.
construction, emplacement ou autre chose d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale.
brings or erects, and leaves, any building, structure or thing upon
y apporte ou érige, et y laisse, des constructions ou des choses. Responsabilité quant aux frais
any sign, building, structure or thing.
tout écriteau, tout bâtiment, toute structure ou tout objet.
any additional lands prescribed by regulation that are required for erecting or placing the building, structure or thing.
aux terres additionnelles prescrites par règlement qui sont nécessaires à la construction ou au placement du bâtiment, de la structure ou de l'objet.
The above foreshortenings do not apply to defects in a structure or thing that has been used for a structure in accordance with its normal use and has caused its defectiveness.
Les raccourcis ci-dessus ne s'appliquent pas aux défauts d'une structure ou d'une chose qui a été utilisée pour une structure conformément à son utilisation normale et qui est à l'origine de sa défectuosité.
Erecting or placing on the public lands a building, structure or thing that is of a type or class prescribed by regulation or that meets the specifications prescribed by regulation.
Construire sur les terres publiques ou y placer un bâtiment, une structure ou un objet qui est d'un type ou d'une catégorie prescrit par règlement ou qui est conforme aux caractéristiques prescrites par règlement.
(c)authorizing the construction, operation and maintenance of any building, structure or thing in a wildlife management area.
c)autoriser la construction, l'exploitation et l'entretien d'un bâtiment, d'un ouvrage ou d'une chose dans une zone de gestion de la faune.
apply to trees destroyed in order to erect a building, structure or thing in respect of which a building permit is issued
s'appliquant aux arbres détruits en vue de construire un bâtiment, une structure ou une chose pour lesquels un permis de construire est délivré
Clearance between a moving part of any machine or any material carried by the moving part of the machine and any other machine, structure or thing shall be adequate to ensure that the safety of any worker in the area is not endangered.
L'espace libre entre une pièce mobile d'une machine ou tout matériau transporté par la pièce mobile et toute autre machine, construction ou chose est adéquat pour ne pas mettre en danger la sécurité des travailleurs du secteur. Règl. de l'Ont.
the lands on which the building, structure or thing referred to in subsection (1) is erected or placed; and
aux terres sur lesquelles le bâtiment, la structure ou l'objet visé au paragraphe (1) est construit ou placé
Synoniemen voor structures or things in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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