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du code comprennent
le Code figurent
du Code sont
The recommended practices in the Code include the development and implementation of best practices to control and minimize emissions of PM2.5.
Les pratiques recommandées du code comprennent l'élaboration et la mise en œuvre de pratiques exemplaires visant à contrôler et à réduire au minimum les émissions de P2,5.
Freedom of religion and the right be free from discrimination based on creed under the Code include the right to be free from religious pressure.
La liberté de religion et le droit de vivre à l'abri de la discrimination fondée sur la croyance aux termes du Code comprennent le droit de vivre à l'abri de toute pression de nature religieuse.
Complaints dismissed under section 36 of the Code include cases where the evidence did not warrant a hearing, or the procedure was not appropriate.
Les plaintes rejetées aux termes de l'article 36 du Code comprennent les causes dans lesquelles les preuves ne justifient pas une audience et les cas où une telle procédure n'est pas appropriée.
The current provisions of the code include reference to colour, race, religion and ethnic origin.
Les dispositions actuelles du Code criminel font référence à la couleur, à la race, à la religion et à l'origine ethnique.
The task force did recommend that the code include specific provisions for the protection of public health and safety, criteria supported by both labour and management.
Le groupe de travail a bien recommandé que le code renferme des dispositions particulières pour la protection de la santé et de la sécurité publiques, critère qu'appuient tant les syndicats que les employeurs.
Does the package of amendments that you have recommended for the code include provisions that down the road, will help you deliver stronger rulings in cases such as the use of partisan identifiers on cheques?
Est-ce que l'ensemble des modifications que vous nous avez proposées dans le code inclut des dispositions qui nous permettraient à l'avenir de juger plus sévèrement des cas comme celui de l'identification partisane de chèques, par exemple?
Themes to be included in the code include: purpose of the code; reaffirmation of existing international agreements; relationship with other international instruments; cooperation; implementation; monitoring and reporting; and review.
Les thèmes devant être inclus dans le code englobent: l'objectif du code; la réaffirmation des accords internationaux disponibles; la relation avec d'autres instruments internationaux; la coopération; l'application; le suivi et l'établissement de rapports; et, l'évaluation.
Signatories to the code include firms such as Facebook, Google and Twitter.
The special regimes defined in the Code include temporary admission, a drawback system and a fictive storage regime.
Les régimes spéciaux, définis dans le Code, comprennent l'admission temporaire, un système de ristourne et le régime d'entrepôt fictif.
The requirements set out in the Code include standards for measures aimed at providing seafarers with rights and benefits as comparable as possible to those which are generally available to workers ashore.
Le code contient, entre autres dispositions, des normes relatives à des mesures visant à assurer aux gens de mer des droits et avantages aussi comparables que possible à ceux dont bénéficient en général les travailleurs à terre.
An institution's obligations under the Code include the provision of interim accommodations pending receipt of medical documentation.
En vertu de ce Code, les établissements sont notamment tenus de prendre des mesures d'adaptation provisoires en attendant la réception de documents médicaux.
The appendices to the Code include a bibliography, a selection of published guidelines on violence and stress, a listing of relevant legal sources and a glossary of additional terms.
Les annexes au recueil consistent en une bibliographie, une sélection de directives déjà publiées sur la violence et le stress, une liste des sources juridiques pertinentes et un glossaire complémentaire.
The means of invasion of privacy specifically prohibited by the Code include listening to, recording or transmitting, using any form of device, words spoken by a person in a private place, without that person's consent.
Cette loi détermine les méthodes interdites à savoir l'écoute, l'enregistrement ou la transmission au moyen d'un appareil quelconque des paroles prononcées dans un lieu privé par une personne sans le consentement de celle-ci.
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