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types of framework
Vertaling van "types of framework" in Frans
types d'accords-cadres
types d'accord-cadre
Roughly two types of framework can be distinguished.
On peut distinguer sommairement deux types de cadres.
As it stands the proposal would cause confusion as to how other types of framework agreement should be treated.
Dans sa formulation actuelle, la proposition pourrait prêter à confusion quant à la manière de traiter d'autres types d'accords-cadres.
We propose two types of framework, to cover all activities concerned with the transcription and harmonization of languages and groups of languages.
Nous en proposons deux sortes pour recueillir toutes les actions de transcription et d'harmonisation des langues et groupes de langues.
It is true, however, that some types of framework agreement and some types of suppliers' lists can be difficult to classify.
Il est vrai, cependant, que certains types d'accords-cadres et de listes de fournisseurs peuvent être difficiles à mettre dans l'une ou l'autre catégorie.
As regards the type of framework agreement to be concluded, the procurement regulations must explain how to choose among the three types of framework agreements identified above, given the different ways in which competition operates in each type.
Pour ce qui est du type d'accord-cadre à conclure, les règlements en matière de passation des marchés doivent expliquer comment choisir entre les trois types d'accords-cadres décrits plus haut, compte tenu des différentes manières dont la concurrence fonctionne dans chaque cas.
The types of framework agreement in which all competition takes place in the first phase of the award process are straightforward to operate in the second award phase, and thus the potential for savings in transaction costs and times is significant.
Les types d'accords-cadres où la mise en concurrence se fait intégralement dans la première phase du processus d'attribution sont faciles à gérer dans la seconde phase, offrant ainsi des possibilités importantes de réduction des coûts et des délais.
The suggestion was also made that standstill provisions in the context of framework agreements should be dealt with in chapter VII, so as to accommodate the different types of framework agreement.
Il a également été proposé que les dispositions relatives au délai d'attente dans le contexte des accords-cadres soient traitées au chapitre VII, de manière à tenir compte des différents types d'accord-cadre.
Accordingly, the Model Law would address common features applicable to the three types of framework agreements together, in order to avoid unnecessary repetitions, while addressing distinct features applicable to each type of framework agreement separately.
En conséquence, la Loi type traiterait ensemble les caractéristiques communes applicables aux trois types d'accords-cadres, afin d'éviter les répétitions inutiles, et séparément les caractéristiques propres à chaque type d'accord.
Arbos offers you a wide range of softwood output (including Douglas Fir) intended to be cut to produce all types of framework of lengths between 3 and 13 metres.
Arbos vous propose une gamme étoffée de débits résineux (dont douglas) destinés à être taillés pour réaliser tous types de charpente de longueurs comprises entre 3 et 13 mètres.
The Working Group agreed to provide for three types of framework agreements, addressing common features applicable to them together, and their distinct features separately.
Il est convenu de prévoir trois types d'accords-cadres, en traitant ensemble les caractéristiques communes applicables aux trois types d'accords-cadres, et séparément les caractéristiques propres à chaque type d'accord.
In France, for example, the framework agreement is a contract binding on both parties, because both types of framework agreement contemplated by the code involve a binding minimum purchase obligation on the procuring entity.
En France, par exemple, l'accord-cadre est un contrat liant les deux parties, car les deux types d'accord-cadre prévus par le Code impliquent une obligation impérative d'achat minimum de la part de l'entité adjudicatrice.
The Working Group agreed to combine the approaches proposed in the documents, and to provide for three types of framework agreements.
Il est convenu de regrouper les approches proposées dans ces documents et de prévoir trois types d'accords-cadres.
Some types of framework agreement can arguably be operated without specific provision in the Model Law.
Il est vrai que certains types d'accords-cadres pourraient fonctionner en l'absence de dispositions sur la question dans la Loi type.
Synoniemen voor types of framework in het Engels
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