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Translation of "allocable" in French

attribuable
allouable
alouables
affectables
être attribué
In any other case, the allocable amount is nil.
Dans les autres cas, le montant attribuable est de zéro.
IBRD "allocable" net income, after reserves and interest waivers, was US$1.9 billion in FY 2002.
Le revenu net « attribuable » de la BIRD, après les réserves et les annulations d'intérêts, s'est élevé à 1,9 milliard de dollars américains en 2002.
IBRD "allocable" net income, after reserves and interest waivers, was US$931 million in FY 2001.
Le revenu net « allouable » de la BIRD, après les réserves et les annulations d'intérêts, s'est élevé à 931 millions de dollars américains pour l'exercice 2001.
the CID update information may include a transport CID (TCID) allocation start position and a TCID allocable value used in the target base station
les informations de mise à jour de CID peuvent comprendre une position de départ d'allocation de CID de transport (TCID) et une valeur allouable de TCID utilisée dans la station de base cible
IBRD "allocable" net income, after reserves, was US$995 million in FY 2004.
Le revenu net attribuable de la BIRD pour l'exercice 2004, après réserves, s'élevait à 995 millions de dollars américains.
The tax credit is available only to corporations that directly incur eligible expenditures; it is not refundable, transferable under a flow-through share agreement, or allocable by a partnership or trust.
Le crédit d'impôt n'est offert qu'aux sociétés qui engagent directement des dépenses admissibles; il n'est ni remboursable, ni transférable aux termes d'une convention d'émission d'actions accréditives, ni attribuable par une société de personnes ou une fiducie.
Moreover, a request allocable to one of the providers having a total revenue generated thereby constrained by a corresponding revenue budget can be received.
En outre, une requête attribuable à l'un des fournisseurs ayant un revenu total généré ainsi contraint par un budget de revenu correspondant peut être reçue.
Spectrum encompassed within the spectrum object is allocable by an allocation engine (36) to spectrum users (44) in accordance with the provisioning parameters.
Le spectre inclus à l'intérieur de l'objet de spectre est attribuable par un moteur d'attribution (36) à des utilisateurs de spectre (44) selon les paramètres d'approvisionnement.
Any amount elected by a trust and a preferred beneficiary under the trust cannot exceed the allocable amount for the preferred beneficiary for a taxation year.
Tout montant visé par un choix exercé par une fiducie et un bénéficiaire privilégié relativement à la fiducie ne peut pas dépasser le montant attribuable au bénéficiaire privilégié pour une année d'imposition.
The allocable amount for a preferred beneficiary for a taxation year generally means the trust's accumulating income for the taxation year.
Le montant attribuable à un bénéficiaire privilégié pour une année d'imposition s'entend généralement du revenu accumulé de la fiducie pour l'année d'imposition.
As mentioned in 13 above, the allocable amount for a taxation year for each preferred beneficiary under a trust generally means the trust's accumulating income for the taxation year.
Comme on l'a signalé au numéro 13 ci-dessus, le montant attribuable pour une année d'imposition à chaque bénéficiaire privilégié de la fiducie s'entend généralement du revenu accumulé de la fiducie pour l'année d'imposition.
First, the application of the formula in paragraph 40(2)(b) results in the gain allocable to the house and the one-half hectare of land being entirely exempt.
D'abord, la formule de l'alinéa 40(2)b) s'applique de sorte que le gain attribuable à la maison et au demi-hectare du fonds de terre est complètement exempté.
chriwa2002 | 2016-06 | We personally of course not so good like as is well allocable considerable traffic noise... Also during the day not very inviting.
chriwa2002 | 2016-06 | Personnellement, nous avons bien sûr pas si bon comme comme il est bien le bruit du trafic considérable attribuable...
a processor allocation mechanism for a logically partitionable computer system allows an administrator to specify processing capability allocable to each partition as an equivalent number of processors, where the processing capability may be specified as a non-integer value
un mécanisme d'attribution de processeur, conçu pour un système informatique logiquement segmentable et permettant à un administrateur de spécifier la capacité de traitement attribuable à chaque partition comme étant égale au nombre des processeurs, la capacité de traitement spécifiée pouvant être une valeur non entière
the upward bandwidth usage efficiency is improved by calculating the final bandwidth allocation information from the service with a high priority order on the basis of the total allocable bandwidth of the corresponding frame
l'efficacité d'utilisation de la largeur de bande ascendante est améliorée par traitement des informations d'attribution de largeur de bande finales provenant du service ayant un rang de priorité élevé, sur la base de la largeur de bande totale attribuable de la trame correspondante
Allocable Amount for Preferred Beneficiary 13.
Montant attribuable au bénéficiaire privilégié 13.
Allocable Amount for Preferred Beneficiary (s 13-16)
Montant attribuable au bénéficiaire privilégié (13-16)
Each template specifies an allocable resource capacity configuration.
Chaque modèle spécifie une configuration de capacité de ressources attribuables.
Aid for trade stood at $25.4 billion in 2007, which represented 32 per cent of total sector allocable official development assistance.
Le volume de l'aide pour le commerce était en 2007 de 25,4 milliards de dollars, soit 32 % de l'APD pouvant être allouée au total à ce secteur.
In the same year, AfDB allocated more than 90 per cent of its total sector allocable ODA to AfT.
La même année, la Banque africaine de développement a alloué à l'Aide pour le commerce plus de 90 % du total de l'APD sectorielle.
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