Vertaling van "B..1.1" in Frans
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See B..1.1 for purchasing control of construction material.
Voir B..1.1 pour le contrôle des achats de matériaux de construction.
B..1.1 general features of the CB, including corporate entity, name, addresses, legal status and human and technical resources
B..1.1 les caractéristiques générales de l'OC, dont l'entité sociale, le nom, les adresses, la capacité juridique et les ressources humaines et techniques
B..1.1 An evaluation of the design of the facilities, internal and external credible events, and the facilities' safety features.
B..1.1 Une évaluation de la conception des installations, des événements internes et externes plausibles et des dispositifs de sûreté des installations.
With respect to the re-routing of flights (paragraph B..1.1), the data exchange described in this Annex supports the modification of the route of flight as held in both systems by the use of notification and co-ordination messages.
Pour ce qui concerne le réacheminement des vols (décrit à l'alinéa B..1.1), les modalités d'échange de données décrites dans la présente Annexe permettent de modifier la route indiquée pour le vol dans les deux systèmes au moyen de messages de notification et de coordination.
Action item(s): B..1.1 An evaluation of the adequacy of existing emergency plans and programs.
Mesures de suivi : B..1.1 Une évaluation du caractère adéquat des plans d'urgence et des programmes actuels.
B..1.1 An evaluation of the adequacy of emergency facilities and equipment.
B..1.1 Une évaluation du caractère adéquat des installations et de l'équipement d'urgence.
As set out in paragraph B..1.1 of the previous report to the Committee, neither the annulment of a marriage nor separation or divorce exempt parents from their obligations towards their children.
Comme indiqué au paragraphe B..1.1 du précédent rapport remis au Comité, l'annulation du mariage, la séparation ou le divorce des parents n'exemptent pas ces derniers de leurs obligations envers leurs enfants.
B..1.1 The CB shall notify immediately its CVB in cases where it plans to stop certifying organic products or it may become unable to continue to certify organic products.
B..1.1 L'OC avise immédiatement son OVC lorsqu'il envisage de cesser ses activités de certification de produits biologiques ou ne plus être en mesure de continuer à le faire.
B..1.1 Re-evaluate the site-specific magnitudes of each external event to which the facility may be susceptible.
B..1.1 Réévaluer l'ampleur propre au site de chaque événement externe auquel l'installation peut être sujette.
B..1.1 The CB shall submit an application form to another designated CVB and notify the current CVB of the decision to change
B..1.1 L'OC présente un formulaire de demande à un autre OVC reconnu et avise l'OVC d'origine de sa décision de changer d'OVC.
B..1.1 The CB shall submit an application form to a designated CVB.
B..1.1 L'OC présente un formulaire de demande à un OVC reconnu.
B..1.1 The CB shall send a written notice to the CVB that monitors the CB activities under COR
B..1.1 L'OC envoie un avis de retrait volontaire par écrit à l'OVC qui surveille ses activités en application du RBC.
B..1.1 An applicant applying for accreditation under the COR shall submit an application form to a designated CVB.
B..1.1 Un demandeur présentant une demande d'agrément sous le Régime Bio-Canada doit soumettre un formulaire de demande à un OVC désigné.