The origin rule for this transformation should be expressed as "CTSH".
La règle proposée en vue de traduire cette transformation est "CSP".
Delegates were invited to consider option B, CTSH.
Les délégués ont été invités à examiner l'option B, CSP.
The same is true for the rule CTSH.
Il en va de même pour la règle CSP.
The rule proposed is "CTSH".
La règle proposée est "CSP".
The proposed rule is "CTSH".
La règle proposée est "CSP".
The rule would be "CTSH".
La règle doit être "CSP".
The assemblies involving the use of such parts may be expressed as "CTSH".
Les assemblages faisant appel à ces parties peuvent se traduire par une règle de "CSP".
In this instance, CTSH would allow the use of machining centers to produce multi-station transfer machines.
En l'occurrence, CSP permettrait d'utiliser les centres d'usinage pour produire des machines.
The rule should be a "CTSH".
La règle devrait être une règle de CSP.
Interest was also expressed in considering a CTSH rule to accommodate working of polarized sheets for optical purposes.
Des délégations se sont dites intéressées par un examen d'une règle CSP afin d'inclure l'ouvraison de feuilles polarisées à des fins optiques.
Not to provide the CTSH criterion would be inconsistent with the reality of the production operations which take place for the goods of this heading.
Ne pas établir de critère de CSP serait incompatible avec l'existence des opérations de production mises en oeuvre en ce qui concerne les marchandises de cette position.
7102.29 - CTSH(iia) provided that the goods are cut or
7102.29 - CSP iia), pour autant que les marchandises soient
The results of a rule of CTSH are that origin is sometimes conferred by the assembly of parts and sometimes it is not.
L'effet d'une règle de CSP est que l'assemblage de parties peut, selon le cas, conférer ou non l'origine.