Vertaling van "Code defines" in Frans
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The Code defines disability broadly and there is not a set list of disabilities.
Le code définit le handicap de manière large et il n'existe pas de liste définie de handicaps.
Our Code defines how we should conduct ourselves, both as team members and as decision-makers.
Notre code définit la façon dont nous devrions nous comporter, en tant que membres d'équipes et décisionnaires.
The Code defines the marks that can be registered.
Le Code définit les marques de fabrique ou de commerce qui peuvent être enregistrées.
Part A of this Code defines three security levels for international use.
La partie A du présent Code définit trois niveaux de sûreté à des fins internationales, à savoir
Article 24 of the Code defines the active legal capacity of an individual.
L'article 24 du Code définit la capacité juridique active d'un individu.
The Code defines the rights of children who are affected by or are a party in a court case.
Le Code définit les droits de l'enfant qui est partie à une procédure ou y participe.
The Code defines age as 18 years or older.
Le Code définit l'âge comme 18 ans ou plus.
The Code defines a working adolescent as one who carries out productive activities or services, by way of which he or she generates economic income and in some cases receives wages.
Le Code définit l'adolescent travailleur comme celui qui se livre à des activités de production ou prête des services, par le biais desquelles il génère un revenu et parfois touche un salaire.
Chapter 50 of the Code defines the peculiarities of criminal proceedings on juveniles.
Le chapitre 50 du Code définit les spécificités des procédures pénales appliquées aux mineurs.
Section 10 of the Code defines "disability" as
L'article 10 du Code définit le « handicap » de la façon suivante
This Code defines the procedures for issuing short-stay visas and the airport transit visas.
Ce Code définit les procédures de délivrance des visas de court séjour et des visas de transit aéroportuaire.
Specifically, the Code defines the animal health conditions to fulfil in order to avoid the risk of transmitting infectious diseases from one country to another.
Plus précisément, le Code définit les conditions zoosanitaires à remplir pour prévenir le risque de transmission des maladies infectieuses d'un pays à un autre.
The Code defines the four principal regimes under which investment may be made, together with the rights, obligations and special benefits applicable to each of them.
Le Code définit les quatre grands régimes sous lesquels les investissements peuvent être réalisés, et les droits, obligations et avantages spécifiques à chacun des régimes.