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Draft Model
Vertaling van "Draft Model" in Frans
projet de modèle
ébauche du modèle
projet de libellé type
modèle préliminaire
modèle provisoire
ébauche de modèle
projet de loi-type
The Draft Model Schedule was specifically intended "to assist participants in the drafting of their offers and final schedules."
Le projet de modèle de liste visait expressément à "aider les participants à rédiger leurs offres et leurs listes finales".
7.60 The Draft Model Schedule lists the services subsectors, considered as the basic telecommunications services subject to the negotiations, as follows
7.60 Les sous-secteurs de services considérés comme les services de télécommunications de base faisant partie des négociations sont énumérés de la manière indiquée ci-après dans le projet de modèle de liste
Lead in the development of the draft Model.
Guider le développement de l'ébauche du modèle.
Over time, the draft model agreement was modified.
Avec le temps, l'ébauche du modèle d'entente de contribution a été modifiée.
7.61 The "sector or subsector" column of the Draft Model Schedule also lists a number of "categories" into which the services can be further subdivided.
7.61 Un certain nombre de "catégories" suivant lesquelles les services peuvent être encore subdivisés figurent dans la colonne "Secteur ou sous-secteur" du projet de modèle de liste.
The Draft Model Schedule explains: (860)
On trouve l'explication suivante dans le projet de modèle de liste (860)
The resulting Note included the Draft Model Schedule that, after discussion in the Group, was reissued with minor revisions.
La note en question comprenait le projet de modèle de liste qui, après avoir été examiné par le Groupe, a été de nouveau distribué avec des révisions mineures.
Because of this extensive use in Members' schedules of principles set out in the Draft Model Schedule and the Note by the Chairman, we consider that substantial interpretative weight can be given to the supplementary documents.
Étant donné que les Membres ont eu largement recours dans leurs listes aux principes énoncés dans le projet de modèle de liste et dans la note du Président, nous considérons qu'une valeur interprétative substantielle peut être accordée aux documents complémentaires.
7.68 Confirmation of the interpretative value of the supplementary documents is provided by the extensive use in Members' schedules of the categories indicated in the Chairman's Note and Draft Model Schedule.
7.68 Le fait que les Membres ont eu largement recours dans leurs listes aux catégories indiquées dans la note du Président et le projet de modèle de liste confirme la valeur interprétative des documents complémentaires.
7.59 The Draft Model Schedule arose from discussions by negotiators at the close of the Uruguay Round.
7.59 Le projet de modèle de liste est le fruit de discussions qu'ont eues les négociateurs à la fin du Cycle d'Uruguay.
The Chairman invited comments or clarifications regarding the informal note by the Secretariat on the Revision of the Draft Model Schedule dated 12 April 1995.
Le Président a invité les participants à faire des observations ou à demander des éclaircissements au sujet de la note informelle du Secrétariat sur la version révisée du projet de modèle de liste d'engagements datée du 12 avril 1995.
Draft Model document approved by the Bureau of the Presidential Council on anti-corruption.
Projet de modèle de document approuvé par le Bureau du Conseil présidentiel sur la lutte contre la corruption.
Draft Model Schedule, Footnote b. See footnote 857.
Projet de modèle de liste, note de bas de page b. Voir la note de bas de page 857.
Synoniemen voor Draft Model in het Engels
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Suggesties
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