Other treatment types are not approved under the HT Program.
Les autres types de traitement ne sont pas admissibles sous le Programme TC.
Defined as non-conformances that compromise the integrity of the HT Program.
Elles désignent des non-conformités qui compromettent l'intégrité du Programme TC.
Inspectors may only request information required to verify compliance with the HT Program.
Les inspecteurs ne peuvent demander que les renseignements nécessaires à la vérification de la conformité au Programme TC.
The HT Program allows producers of raw materials and finished goods to be recognized as compliant.
Le Programme TC permet aux producteurs de matières premières et de produits finis d'être reconnus comme étant conformes.
This code identifies the facility as a registered facility under the HT Program.
Ce code identifie l'établissement comme un établissement enregistré dans le cadre du Programme TC.
Verify that all employees have been trained on all aspects of the HT Program.
Vérifiez que tous les employés ont été formés sur tous les aspects du Programme TC.
All elements of the HT Program must be addressed to ensure that all applicable requirements are met.
Tous les éléments du Programme TC doivent être traités de façon à répondre aux exigences requises.
This includes not only a review of evidence, but also observation, and the development of confidence in the ability and willingness of the facility to adhere to the requirements of the HT Program.
Cela comprend non seulement un examen des preuves, mais aussi l'observation et le développement de la certitude que l'établissement peut et veut adhérer aux exigences du Programme TC.
A non-conformance is a failure to comply with a specified requirement of the HT Program.
Non-conformités La non-conformité résulte du défaut de se conformer à une exigence précise du Programme TC.
In the event that your importer requests additional proof, send a copy of your WPM supplier's certificate of registration into the HT Program and the link to the list of registered participants.
Si l'importateur demande des preuves supplémentaires, envoyez-lui une copie du certificat d'enregistrement au Programme TC de votre fournisseur de MEB ainsi que l'hyperlien de la liste des participants enregistrés.
There are six (6) critical control points that need to be upheld in order to meet the phytosanitary requirements of the HT Program and they are outlined in Appendix 5.
Il y a six (6) points critiques à maîtriser pour satisfaire aux exigences phytosanitaires du Programme TC et ils sont décrits dans l'annexe 5.
This mark cannot be used for any purpose other than for the identification of ISPM 15 compliant wood packaging material in compliance with the requirements of the HT Program.
Cette marque doit être apposée uniquement sur les matériaux d'emballage en bois conformes à la NIMP no 15, conformément aux exigences du Programme TC.
The following wood packaging commodities are exempt from ISPM 15 standards and therefore not included in the scope of the HT Program
Les produits d'emballage en bois ci-dessous sont exemptés de la NIMP no 15 et ne sont donc pas visés par le Programme TC.