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JSPP
Vertaling van "JSPP" in Frans
For instance, benefits can be reduced on the wind-up of a JSPP.
Par exemple, les prestations peuvent être réduites à la liquidation d'un RRC.
In some circumstances, plan sponsors may prefer to transfer their pension responsibilities to an existing JSPP.
Dans certaines circonstances, les répondants des régimes préféreront peut-être transférer leurs obligations à un RRC existant.
In a JSPP, this decision might be made by the joint sponsors of the plan.
Dans un RRCPD, cette décision peut être prise par les co-répondants du régime.
Such an arrangement is not practical in a JSPP where the employer and the plan members share in the funding of the plan.
Un tel procédé n'est pas pratique dans un RRCPD où l'employeur et les participants au régime partagent le financement du régime.
A JSPP must provide defined benefits to plan members.
Un régime de retraite conjoint offre des prestations définies aux participants.
This is a voluntary process designed to gauge interest from university-sector stakeholders in a JSPP.
Il s'agit d'un processus volontaire conçu pour mesurer l'intérêt des représentants du secteur universitaire à l'endroit d'un régime de retraite conjoint.
The amendments will enable the parties to form a JSPP if they jointly agree to do so.
Les amendements permettront aux parties de créer un RRC si elles conviennent conjointement de le faire.
Several universities are working to merge their individual plans into a single JSPP which will be available to the university sector.
Plusieurs universités cherchent à fusionner leurs régimes individuels en un seul RRC qui sera offert à l'ensemble du secteur universitaire.
The JSPP model has many positive attributes, including joint involvement in decision making, but can also represent a risk for members.
Le modèle des RRC présente de nombreuses caractéristiques positives, notamment la prise de décisions concertée, mais il peut également présenter un risque pour les participants.
Employers and plan members joining an existing JSPP that is already exempt from solvency funding requirements would receive the same treatment.
Les employeurs et les participants à un régime qui se joignent à un RRC existant qui est déjà soustrait aux exigences de capitalisation du déficit de solvabilité recevraient le même traitement.
The government intends to make regulations to ensure that the assets transferred are sufficient to fund the transferred liabilities, while not unduly subsidizing or enriching existing JSPP beneficiaries.
Le gouvernement a l'intention de prendre un règlement pour faire en sorte que l'actif transféré soit suffisant pour couvrir les engagements transférés sans subventionner ou enrichir indûment les bénéficiaires des RRC existants.
The statement must be filed no later than the date on which the first valuation report is filed or submitted after the pension plan becomes a JSPP.
La déclaration doit être déposée au plus tard le jour du dépôt ou de la présentation du premier rapport d'évaluation, après que le régime de retraite est devenu un régime de retraite conjoint.
If a JSPP has a transfer deficiency, it would necessitate an additional contribution from active members every time a plan member terminated from the pension plan and asked for the commuted value of his or her pension benefits.
Si un RRCPD a un déficit de transfert, il nécessite des cotisations supplémentaires de la part des participants actifs à chaque fois qu'un participant cesse de participer au régime et demande à recevoir la valeur de rachat de ses prestations de retraite.
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Synoniemen voor JSPP in het Engels
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