Rules will be discussed first in the context of their application to MFTs.
Ces règles seront commentées d'abord en regard de leur application aux FFCP.
The consolidated filing would have to include all MFTs with whom the fund manager has made the reporting entity election.
La déclaration consolidée devrait porter sur toutes les FFCP avec lesquelles le gestionnaire de fonds a fait le choix d'entité déclarante.
Based on these technologies, a design methodology was developed to quickly and semi-automatically design and compare MFTs with different technological choices.
A partir de ces technologies, une méthodologie de conception permettant de concevoir et comparer rapidement et ce de façon semi-automatique des TMF avec différents choix technologiques a été mise en place.
Moreover, the technological choices currently available for the realization of MFTs are numerous, and there is currently no consensus on any technology for any given application.
De plus, les choix technologiques actuellement disponibles pour la réalisation des TMF sont nombreux, et aucun de ces choix ne fait actuellement consensus quelle que soit l'application visée.
In addition, magnetic characterizations have made it possible to highlight the impact of certain technological processes on the levels of loss of magnetic cores made of nanocrystalline material, which is an excellent candidate for MFTs.
De plus, des caractérisations magnétiques ont permis de mettre en évidence l'impact de certains procédés technologiques sur les niveaux de pertes de noyaux magnétiques en matériau nanocristallin, qui est un excellent candidat pour les TMF.
As discussed below, it is proposed that the attribution percentage rules for MFTs be amended to provide that they be based on the value of investments of an MFT's unit holders in a participating province.
Ainsi que cela est indiqué ci-après, il est proposé de modifier les règles de calcul du pourcentage d'attribution applicable à une FFCP de façon à se fonder sur la valeur des placements des détenteurs d'unités de la FFCP dans une province participante.
Investment plans include mutual fund trusts (MFTs) and tax deferral entities such as a trust governed by a registered retirement savings plan (RRSP) or a registered retirement income fund (RRIF).
Cela comprend les fiducies de fonds commun de placement (FFCP) ainsi que les entités à impôt différé, comme les fiducies régies par des régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) ou des fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR).
Since the proposed rules would be effective July 1, 2010, the six-month period commencing July 1, 2010 and ending December 31, 2010 would generally be the transitional period for MFTs.
Comme les règles proposées entreraient en vigueur le 1er juillet 2010, la période de six mois commençant le 1er juillet 2010 et prenant fin le 31 décembre 2010 constituerait, de façon générale, la période de transition pour les FFCP.
Using the above formula, suppose that two series of two mutual fund trusts (MFTs) merge on November 30, 2012 to create a new series of a new MFT.
Compte tenu de la formule ci-dessus, supposons que les deux séries de deux fiducies de fonds commun en placement (FFCP) fusionnent le 30 septembre 2012 pour former une nouvelle série d'une nouvelle FFCP.
The small plans rule would not apply to MFTs (including ETFs), MFCs and segregated funds.
La règle relative aux petits régimes de placement ne s'appliquerait pas aux FFCP (y compris les FNB), aux SPCV ni aux fonds réservés.
43 The Minister of National Revenue would have the authority to allow a fund manager to file more than one consolidated return where it meets the criteria for separating groups of MFTs.
43 Le ministre du Revenu national aurait le pouvoir d'autoriser un gestionnaire de fonds à produire plus d'une déclaration consolidée s'il satisfait aux critères exigés pour la séparation des groupes de FFCP.
Metal front temperature sensor MFTS (normal)
Capteur de mesure de la température du front de métal MFTS (normal)
the MFTS also receives information corresponding to payment sources available for use in making payments
le MFTS reçoit également des informations se rapportant à des sources de paiement disponibles et exploitables pour la réalisation de paiements
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