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Note provides
Vertaling van "Note provides" in Frans
note donne
note fournit
note contient
note présente
note fait
note rend
note apporte
note propose
note offre
note expose
Remarque Donne
This Note provides the results of the comparative study requested.
La présente note donne les résultats de cette étude.
The Note provides up-to-date information on the membership, product coverage and operational procedures of 12 international and plurilateral agreements and instruments.
La note donne des informations à jour sur les signataires et sur les procédures opérationnelles de 12 accords et instruments internationaux et plurilatéraux, ainsi que sur les produits qu'ils visent.
This Note provides an analysis of the responses to the questionnaire.
La présente note fournit une analyse de ces réponses.
Furthermore, paragraph 4 of that Interpretative Note provides an illustrative case where an importer is the buyer who supplies the producer with a mould to be used in the production of the imported goods.
En outre, le paragraphe 4 de cette note fournit un exemple illustratif, dans lequel un importateur est l'acheteur qui fournit au producteur un moule à utiliser pour la production des marchandises à importer.
This Note provides background information on regulatory practices in the health services sector.
La présente note contient des renseignements généraux sur les pratiques réglementaires dans le secteur des services de santé.
This Note provides an analysis of the replies received to-date and highlights some notable issues.
La présente note contient une analyse des réponses reçues à ce jour et met en évidence quelques questions importantes.
The Practice Note provides additional guidance for public sector auditors related to
La présente note fournit des directives supplémentaires aux auditeurs du secteur public en ce qui concerne
This Note provides a synoptic overview of the specific commitments undertaken by new Members, followed by a more detailed summary of commitments on services contained in Annex 4.
La présente note donne un aperçu synoptique des engagements spécifiques contractés par les nouveaux Membres, suivi par un résumé plus détaillé des engagements concernant les services figurant à l'annexe 4.
With regard to services, this Note provides a synoptic overview of the specific commitments undertaken by new Members.
Quant aux services, la présente note donne un aperçu synoptique des engagements spécifiques contractés par les nouveaux Membres.
The present Note provides information which the Working Party may wish to take into account when deciding on the programme of work for the ad hoc Group of Experts for 1998-1999.
La présente note contient des renseignements que le Groupe de travail souhaitera peut-être prendre en considération pour arrêter le programme de travail du Groupe spécial d'experts pour 1998-1999.
This Note provides further information for delegations on progress in fulfilling the mandate contained in Paragraph 21 of the Doha Ministerial Declaration.
La présente note donne aux délégations de plus amples informations sur l'état d'avancement de la mise en œuvre du mandat figurant dans le paragraphe 21 de la Déclaration ministérielle de Doha.
Purpose: This Practice Note provides supplementary guidance on ISA 610 - Using the Work of Internal Auditors
La présente note fournit des indications supplémentaires sur la norme internationale d'audit ISA 610 relative à l'utilisation des travaux des auditeurs internes.
Purpose: This Practice Note provides supplementary guidance on ISA 810 - Engagements to Report on Summary Financial Statements.
La présente note fournit des indications supplémentaires sur la norme internationale d'audit ISA 810 relative aux missions ayant pour but d'émettre un rapport sur des états financiers résumés.
Synoniemen voor Note provides in het Engels
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