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Program are subject
Vertaling van "Program are subject" in Frans
programme sont sujettes
programme sont assujettis
programme sont soumis
programme sont assujetties
programmation de cet évènement peuvent être
All entries in the Program are subject to verification.
Toutes les inscriptions au programme sont sujettes à vérification.
The assessment practices for the program are subject to a university policy that makes appropriate use of formative and summative functions.
Les pratiques d'évaluation pour le programme sont sujettes à la politique de l'université relative à l'utilisation appropriée des fonctions formative et sommative.
The two projects funded under the program are subject to an extensive measurement approach based on reductions in fuel used.
Les deux projets financés dans le cadre du programme sont assujettis à une approche de mesure approfondie fondée sur les réductions du carburant utilisé.
Establishments who are part of this program are subject to regular inspections to demonstrate the continued ability to pack product to quality standards, as an exception to the general requirement for inspection for each load.
En effet, les établissements qui participent à ce programme sont assujettis à des inspections régulières qui permettent de démontrer leur capacité continue d'emballer le produit en respectant les normes de qualité, et ils sont donc exemptés de l'exigence générale ciblant l'inspection de chaque chargement.
7.4 The purchase and transfer of miles to request the rewards set forth by the Program are subject to the limitations enforced by Art., D.P.R. 26 October 2001, n. (published on the G.U., 13 December 2001, n.). ART.
7.4 L'achat et le transfert de miles pour demander les récompenses prévues par le programme sont soumis aux limitations imposées par Art., RMR 26 Octobre 2001, n. (publié sur le GU 13 Décembre 2001, n.). ART.
All participants in the Trusted Flagger program are subject to an NDA.
Tous les participants au programme sont soumis à un accord de non-divulgation.
Signing up and participating in the Program are subject to accepting and complying with the T&Cs.
L'inscription et la participation au Programme sont soumis à l'acceptation et au respect des CGU.
The 38 projects funded under the program are subject to an extensive GHG emission measurement approach based on fuel saved through the use of cleantechnology.
Les 38 projets financés dans le cadre du programme sont assujettis à une approche de mesure des émissions de GES approfondie fondée sur les réductions de carburant économisées dans le cadre d'utilisation de technologies propres.
The timing and amount of purchases under the program are subject to management discretion based on factors such as market conditions and capital adequacy. The Bank will only initiate purchases under the bid after consulting with OSFI.
Le calendrier et le montant des rachats aux termes de ce programme sont assujettis aux autorisations des organismes de réglementation et sont à la discrétion de la direction, qui fonde ses décisions sur des facteurs tels que la tenue des marchés.
Please note that dates and times of program are subject to change depending on registration. *Program will run in English. Register
Veuillez noter que les dates et heures du programme sont sujettes à changement en fonction de l'inscription. *Ce programme se déroulera en anglais.
The bill establishes that actions taken by the Treasury Secretary regarding this program are subject to judicial review, reversing the request for immunity made in the original Paulson proposal. Oversight[edit]
La loi établit que les actions du Secrétaire au Trésor des États-Unis dans le cadre de ce programme sont sujettes à une révision judiciaire, ce qui renverse la demande initialement formulée par Paulson d'octroyer l'immunité au secrétaire.
Reciprocal visits under the Program are subject to the following rules:
Les échanges de visites prévues selon ce Programme suivront les règles suivantes:
All claims, supported or not with a predetermination number, that do not meet the billing requirements of the NIHB Program are subject to audit recovery.
Toutes les demandes, appuyées ou non par un numéro de prédétermination et qui ne respectent pas les exigences en matière de facturation des SSNA peuvent faire l'objet d'un recouvrement.
Synoniemen voor Program are subject in het Engels
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