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Program is subject
Vertaling van "Program is subject" in Frans
programme est soumis
programme est sujet
programme fait l'objet
programme est soumise
programme est assujetti
programme est susceptible
programme peut être
programme est sous réserve
programme sont assujettis
Programme sont soumis
This Program is subject to all European laws, taxes and regulations.
Le programme est soumis à la législation et aux taxes européennes.
This Program is subject to all Canadian federal, provincial, territorial and local laws and regulations.
Ce programme est soumis à toutes les lois et règlements fédéraux, provinciaux, territoriaux et locaux du Canada.
This Program is subject to last-minute changes.
Ce programme est sujet à des ajustements de dernière minute.
Swim in the small ponds at the waterfall and just enjoy the relaxing ambiance, before being dropped off back at your hotel.Note: Program is subject to change due to availability and other reasons...
Nagez dans les petits étangs de la cascade et profitez de l'ambiance relaxante avant de vous laisser déposer à votre hôtel.Remarque: le programme est sujet à changement en raison de la disponibilité et d'autres raisons...
The Program is subject to the management controls as defined within the IHAB Management Control Framework as well as the IHAB Regional Management Accountability Framework.
Le programme fait l'objet de contrôles de gestion définis dans le cadre de contrôle de gestion de la DGAAI, ainsi que le cadre régional de responsabilisation de gestion de la DGAAI.
As described previously, the Program is subject to the management controls as defined within the Draft ASC Handbook, the RBAF and RMAF defined by Infrastructure Canada, and the Memorandum of Understanding between Industry Canada and Infrastructure Canada.
Comme on l'a décrit précédemment, le programme fait l'objet de contrôles de gestion, conformément au manuel provisoire des CDA, au CVR et au CGRR définis par Infrastructure Canada et le protocole d'entente entre Industrie Canada et Infrastructure Canada.
The federal and provincial funding under the Program is subject to the formal acceptance of the Town of Antigonish, which will fund the balance of the project.
Le financement fédéral provincial consenti en vertu du Programme est sujet à l'acceptation officielle de la municipalité d'Antigonish, qui doit fournir le solde du financement.
Program is subject to change without notice due to Vietnam Airlines unexpected changes of schedule or flight unexpected cancellations.
Le programme est sujet à changement sans préavis en raison de changements de programme inattendus de Vietnam Airlines ou d'annulations imprévues de vols.
GENERAL CONDITIONS: This Program is subject to all applicable federal, provincial, and local laws and regulations.
CONDITIONS GÉNÉRALES: Le programme est sujet à toutes les lois et régulations fédérales, provinciales et locales.
The Program is subject to its own terms of reference, as well as to the TB Policy on Transfer Payments and related directives, and the federal Financial Administration Act.
Le Programme est soumis à ses propres termes de références, à la Politique sur les paiements de transfert du CT et aux directives connexes, et à la Loi sur la gestion des finances publiques du Canada.
The program is subject to changes and last minute revisions.
Le programme est sujet à des modifications et révisions de dernière minute.
This program is subject to availability of replacement projectors.
Ce programme est soumis à la disponibilité des projecteurs de remplacement.
This program is subject to change without notice at any time.
Ce programme est sujet à modification sans préavis.
Synoniemen voor Program is subject in het Engels
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