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QTI
Vertaling van "QTI" in Frans
The corporation's QTI may increase or decrease, depending on the particular case.
Le RAA de la société peut augmenter ou diminuer, selon les circonstances.
There is no adjustment to QTI if it includes only eligible alignment income.
Il n'y a pas de rajustement au RAA s'il comprend seulement un revenu d'alignement admissible.
A corporate partner will generally be eligible for transitional relief in respect of its QTI from a partnership in accordance with the following schedule.
Un associé aura habituellement droit à un allègement transitoire relativement à son RAA provenant d'une société de personnes conformément au calendrier suivant.
As a result, a corporation will not be required to accelerate the inclusion in income of its QTI where it has multiple taxation years that end in the same calendar year.
Par conséquent, la société ne sera pas tenue d'accélérer l'inclusion dans le revenu de son RAA lorsqu'elle a plusieurs années d'imposition qui se terminent dans la même année civile.
Otherwise, a corporation's QTI in respect of a partnership could be overstated or understated.
Autrement, le RAA d'une société relativement à une société de personnes pourrait être surestimé ou sousestimé.
Among other things, for the purposes of QTI inclusions, a partnership is required to compute its income by deducting the maximum amounts of expenses, allowances, reserves and other deductions.
Aux fins de l'inclusion du RAA, une société de personnes est notamment tenue de calculer son revenu en déduisant la somme maximale au titre des dépenses, allocations, provisions et autres déductions.
Generally, the adjustment to QTI occurs in the second taxation year if there has been no intervening short taxation year of the corporation.
En général, le rajustement du RAA survient dans la deuxième année d'imposition si la société n'a pas eu d'année d'imposition courte intermédiaire.
A corporation that results from the amalgamation of two or more predecessor corporations will be considered to be a continuation of each of those predecessor corporations that has QTI.
Une société qui résulte de la fusion d'au moins deux sociétés remplacées sera considérée comme étant la continuation de chacune des sociétés remplacées ayant un RAA.
This is done by claiming an amount, as a reserve, for a declining specified percentage of the QTI each year (subject to certain limits).
La société demandera un montant, à titre de provision, qui correspond à un pourcentage précis décroissant de RAA chaque année (assujetti à certaines limites).
No adjustment of QTI occurs if it includes only "eligible alignment income" because such income is not subject to a similar adjustment.
Le RAA ne fait l'objet d'aucun rajustement s'il comprend uniquement le « revenu d'alignement admissible » parce qu'un tel revenu n'est pas assujetti à un rajustement semblable.
As in the case of a single-tier structure, a transitional reserve may be claimed by a corporate partner in respect of its QTI from a multi-tier partnership structure.
Comme pour une structure à société de personnes unique, une provision transitoire peut être demandée par une société qui est un associé au titre de son RAA provenant d'une structure à sociétés de personnes multiples.
If a corporation has more than one taxation year ending in a calendar year, the specified percentage applicable to the corporation's QTI in respect of that partnership is the same percentage for all taxation years ending in that calendar year.
Si la société a plus d'une année d'imposition se terminant dans une année civile, le pourcentage déterminé applicable au RAA de la société relativement à cette société de personnes est le même pour toutes les années d'imposition se terminant dans cette année civile.
Although the "particular year" is normally the taxation year immediately following the taxation year in which a corporation's QTI in respect of a particular partnership is first determined, this is not necessarily the case.
Bien que l'« année donnée » soit habituellement l'année d'imposition qui suit l'année d'imposition durant laquelle le RAA d'une société relativement à une société de personnes donnée a été déterminé pour la première fois, tel n'est pas forcément le cas.
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Synoniemen voor QTI in het Engels
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