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Suggesties: RCA

Favorieten

Publiciteit

RCAs

Vertaling van "RCAs" in Frans

NEW

CR m

RCA f

ACR f

ACS

EARC

RRAC

sébastes

RCAS

Consequently, it is advantageous for RCAs to have a low "refundable tax" balance at the end of the current year.

Dans ce contexte, il est préférable que le solde de l'impôt remboursable d'une CR soit peu élevé à la fin de l'année en cours.

Budget 2012 also proposes that the definition of "advantage" be adapted to address the specific forms of tax planning that have been identified in relation to RCAs.

Le budget de 2012 propose également d'adapter la définition de « avantage » pour tenir compte des méthodes particulières de planification fiscale qui ont été recensées à l'égard des CR.

Gold-plated RCAs - premium sound quality on all connections

RCA plaqués or - qualité sonore haut de gamme sur toutes les connexions

Note that the quality of the connections and, among other things, the RCAs have been particularly well developed.

Il est à noter que la qualité des connexions et, entre autres, les RCA ont été particulièrement soignés.

Overall the RCAs for China and Canada are not positively correlated; this would indicate that China and Canada are not competitors in the U.S. market.

Dans l'ensemble, les ACR de la Chine et du Canada n'afchent pas de corrélation positive; cela voudrait dire que la Chine et le Canada ne sont pas des concurrents sur le marché américain.

Due to this low conductivity and the use of three disparate metals, the majority of standard RCAs, even expensive tend to decrease the performance of the components to which they connect.

En raison de cette faible conductivité et de l'utilisation de trois métaux disparates, la majorité des RCA standard, même coûteux ont tendance à diminuer la performance des composants auxquels ils se connectent.

Or is it because the idea of absolute property over ideas and culture benefits the RCAs of our time and fits our own unreflective intuitions?

Ou bien est-ce parce que l'idée d'une propriété absolue des idées et de la culture bénéficie aux RCA de notre époque.

New section 207.61 is similar to section 207.04, except that it applies only in relation to prohibited investments - the non-qualified investment rules do not apply to RCAs.

Il est semblable à l'article 207.04, sauf qu'il ne s'applique qu'aux placements interdits, les règles sur les placements non admissibles ne s'appliquant pas aux CR.

For more information regarding the coming into force of the prohibited investment and advantage rules in respect of RCAs, please see the commentary on the new definition "advantage" and the taxes imposed under new sections 207.61 and 207.62. "RCA strip"

Pour en savoir davantage sur l'entrée en vigueur des règles sur les placements interdits et les avantages dans le contexte des CR, se reporter aux notes concernant la nouvelle définition de « avantage » et les impôts prévus aux nouveaux articles 207.61 et 207.62.

It has come to the CRA's attention that innovative tax plans purporting to be RCAs are being marketed and promoted to avoid taxes.

Nous avons appris que des régimes fiscaux innovateurs qui sont censés être des CR sont commercialisés et dont la promotion vise à éviter l'impôt.

ITA 207.5 In general terms, retirement compensation arrangements (RCAs) are funded, employer-sponsored pension or other retirement savings arrangements that are not registered pension plans or registered retirement savings plans.

207.5 En termes généraux, une convention de retraite (CR) est un mécanisme de pension ou de retraite capitalisé, offert par l'employeur, qui n'est pas un régime de pension agréé ni un régime enregistré d'épargne-retraite.

For example, no exception for payments into an RCA by its "issuer or carrier" is included in paragraph (a) because RCAs do not have issuers or carriers.

Par exemple, l'alinéa a) ne prévoit pas d'exception pour les paiements faits à une CR par son « émetteur » puisque les CR n'ont pas d'émetteurs.

CRA has taken the position that these plans will generally be RCAs if the arrangements are pension plans and the benefits being provided are reasonable.

L'ARC a adopté la position selon laquelle ces régimes seront généralement des CR si les arrangements sont des régimes de pension et que les avantages fournis sont raisonnables.