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SSSs
Vertaling van "SSSs" in Frans
concernant les Feuilles
systèmes de règlement-livraison de titres
dans celle des Feuilles
systèmes de règlement de titres
les Tôles
SSSS
SRT
A direct link implies that no intermediary exists between the two SSSs.
Si le lien est direct, il n'existe pas d'intermédiaire entre les deux systèmes de règlement-livraison de titres.
Using the links, the cross-border relationship is between the SSSs.
En ce qui concerne les liens, la relation transfrontière s'établit entre les systèmes de règlement-livraison de titres.
direct links established between two SSSs without involving an intermediary; and
des liens directs établis entre deux systèmes de règlement-livraison de titres sans l'intervention d'un intermédiaire; et
A link between two SSSs allows a participant in one SSS to hold securities issued in another SSS without being a participant in that other SSS.
Un lien entre deux systèmes de règlement-livraison de titres permet à un participant à un système de règlement-livraison de titres de détenir des titres émis et déposés dans un autre système de règlement-livraison sans être participant à ce dernier.
credit claims and RMBDs shall be mobilised in accordance with applicable CCBM procedures as they cannot be transferred through SSSs.
les créances privées et les RMBD sont mobilisés conformément aux procédures applicables du MBCC, étant donné qu'il est impossible de les transférer par l'intermédiaire de systèmes de règlement-livraison de titres.
If the CSD where the asset is issued and the CSD where the asset is held are not identical, the SSSs operated by these two CSDs must be connected by an eligible link in accordance with Article 150.'
Si le CSD dans lequel l'actif est émis et le CSD dans lequel l'actif est détenu ne sont pas identiques, les systèmes de règlement-livraison de titres exploités par ces deux CSD doivent être reliés par un lien éligible conformément à l'article 150.»
All assets eligible for Eurosystem monetary policy operations can be used on a cross-border basis through the CCBM (including certain non-marketable assets which are not held in SSSs).
Tous les actifs éligibles aux opérations de politique monétaire de l'Eurosystème peuvent faire l'objet d'une utilisation transfrontière par l'intermédiaire du MBCC (y compris certains actifs non négociables, qui ne sont pas détenus dans des systèmes de règlement-livraison de titres).
In preparation for the entry of Cyprus and Malta into the euro area on 1 January 2008, the Governing Council assessed the SSSs of the two countries.
En prévision de l'entrée de Chypre et de Malte dans la zone euro le 1er janvier 2008, le Conseil des gouverneurs a évalué les systèmes de règlement-livraison de titres de ces deux pays.
The establishment of direct links between SSSs has been an important first step in this direction.
L'établissement de liens directs entre les SRT a été une première étape importante dans ce sens.
These standards are also used to assess of the eligibility of links between SSSs, for the cross-border use of pledged collateral.
Ces normes permettent également d'évaluer l'éligibilité des liens entre systèmes de règlement-livraison, pour l'utilisation transfrontière des actifs remis en garantie.
and (ii) all relevant SSSs are open.
et ii) l'ensemble des SSS concernés sont ouverts.
Links between securities settlement systems (SSSs) in various countries have been established for some time.
Des liens entre systèmes de règlement-livraison de titres dans différents pays sont en place depuis un certain temps.
There shall be two types of eligible links which are established by contractual and technical agreements between the SSSs involved
Deux types de liens éligibles sont établis par des accords contractuels et techniques passés entre les systèmes de règlement-livraison de titres concernés
Synoniemen voor SSSs in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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