Vertaling van "Section 2" in Frans
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The report findings are described in three parts in Section 2
Les constatations sont décrites en trois parties à la section 2.
This information is provided by program activity in Section 2.
Cette information est fournie pour chaque activité de programme à la section 2.
Section 2 - Information respecting the product containing 2-butoxyethanol
Article 2 - Renseignements sur le produit contenant du 2-butoxyéthanol
Section 2 protects individuals' abilities to decide personal beliefs and opinions.
L'article 2 protège le droit des particuliers de décider de leurs propres croyances et opinions.
As noted in Section 2, these policies could be filed with the regulator.
Comme il est mentionné à la partie 2, ces politiques pourraient être déposées auprès de l'organisme de réglementation.
Section 2 of this administrative instruction explains when engine applications can be considered to be covered by the appropriate type-approval.
La partie 2 de la présente instruction de service expose les cas dans lesquels l'emploi du moteur peut être considéré comme couvert par l'agrément de type approprié.
aid for starch potato growers provided for in Section 2 thereof
aide aux cultivateurs de pommes de terre féculières, prévue par sa section 2
the alternative collateral is eligible in accordance with Section 2
l'autre sûreté est éligible en vertu de la section 2
shall be assessed in accordance with Section 2.
est évaluée conformément à la section 2.
The consequences of the decision are discussed hereunder in Section 2 of the document.
Les conséquences de la décision sont discutées ci-dessous dans la section 2 du document.
Section 2 renounces violence against women and children in the family.
La section 2 proscrit la violence à l'égard des femmes et des enfants dans le contexte familial.
Section 2 specifying additional requirements applicable to commercial air transport operations.'
une section 2 détaillant les exigences supplémentaires applicables à l'exploitation d'aéronefs à des fins de transport aérien commercial.»
Section 2: communities report on annual performance output.
section 2 : les communautés rendent compte du rendement annuel en ce qui concerne les résultats.