This paper contains three proposals for the consideration of the Sub-Committee.
Le présent document contient trois propositions à soumettre pour examen au Sous-Comité.
The Sub-Committee agreed to revise the text for clarifying its interpretation.
Le Sous-Comité a décidé de revoir le texte pour préciser son interprétation.
Improving the procedure before the Sub-Committee on Human Rights a.
These proposals were extensively discussed in the Sub-Committee on Trademarks.
Cette proposition a été longuement débattue à la Sous-Commission des marques.
Currently, twenty-five countries are full voting members of the Sub-Committee.
Actuellement, le sous-comité compte vingt-cinq pays membres ayant plein droit de vote.
However, he thought that the Sub-Committee could be somewhat more creative.
Toutefois, il estimait que le Sous-Comité pourrait être un peu plus créatif.
After an exchange of views, the Sub-Committee adopted the proposed definition.
Après un échange de vues, le Sous-Comité a adopté la définition proposée.
That was the crux discussed in the Sub-Committee and in other forums.
Telle était la question-clé abordée au Sous-Comité et dans d'autres cadres.
The Sub-Committee would therefore not take a decision on the matter now.
Le Sous-Comité ne prendrait donc pas de décision à ce sujet maintenant.
The guidelines were revised on the basis of discussions in the Sub-Committee.
Ces lignes directrices ont été révisées sur la base des débats du Sous-Comité.
The Sub-Committee might resume discussion on this item at its next meeting.
Le Sous-Comité pourrait reprendre la discussion sur ce point à sa prochaine réunion.
The proposals below take account of the direction taken by the Sub-Committee.
Les propositions qui suivent tiennent compte des orientations prises par le sous-comité.
The Sub-Committee agreed to include this issue in the programme of work.
Le Sous-Comité a décidé d'inscrire cette question à son programme de travail.