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a draft revised text
Vertaling van "a draft revised text" in Frans
un projet de texte révisé
If the recommendation under A is to revise the 1961 European convention, a draft revised text for review
Si la recommandation au titre du point A tend à ce que la Convention européenne de 1961 soit révisée, un projet de texte révisé, pour examen
Canada would submit a draft revised text of recommendation 107 to the Committee.
Le Canada soumettrait au comité un projet de texte révisé de la recommandation 107.
Co-Chair Afolabi said a draft revised text taking into account Parties proposals for a draft decision and the comments presented in the meeting will be available on 14 November.
Le Coprésident Afolabi indiqua qu'un projet de texte révisé tenant compte des propositions faites par les Parties pour un projet de décision et des autres commentaires présentés au cours de la réunion sera disponible le 14 novembre.
The Terrestrial Code Commission received from the President of the ad hoc Group a draft revised text of Chapters 1.3.3 and 1.3.4 on the evaluation of Veterinary Services.
La Commission du Code terrestre a reçu du Président du Groupe ad hoc un projet de texte révisé couvrant les chapitres 1.3.3 et 1.3.4 du Code terrestre relatifs à l'évaluation des Services vétérinaires.
A draft revised text providing a modern framework for VTS passed the first approval stage at the International Maritime Organization (IMO).
Un projet de texte révisé fournissant un cadre moderne pour les services de trafic maritime a franchi la première étape d'approbation à l'Organisation Maritime Internationale (OMI).
In June, the Commission published a draft revised text of the list of markets susceptible to ex ante regulation74, which recommends a significant reduction in the number of markets on that list.
En juin, la Commission a publié un projet de texte modifié dressant la liste des marchés susceptibles d'être soumis à une réglementation ex ante74, qui recommande de réduire considérablement le nombre de marchés figurant sur cette liste.
Its Government was committed to formulating detailed press regulations, and a draft revised text of the law on audiovisual media was being prepared.
Le Gouvernement ivoirien s'est engagé à réglementer la presse en profondeur et un projet de révision de la loi sur l'audiovisuel est actuellement en cours d'élaboration.
Part I (FCCC/SB/1999/1) contains a draft revised text of the UNFCCC guidelines for inventory data, taking into account the deliberations at both above-mentioned workshops.
La première (FCCC/SB/1999/1) comprend le projet de texte révisé des directives FCCC pour la communication des données d'inventaire tenant compte des travaux des deux ateliers susmentionnés.
At its twenty-ninth session, the Executive Body, during an informal session, discussed a draft revised text presented by the Task Force on Reactive Nitrogen at the forty-ninth session of the Working Group on Strategies and Review in September 2011.
À sa vingt-neuvième session, l'Organe exécutif a examiné, lors d'une séance informelle, le projet de texte révisé présenté par l'Équipe spéciale de l'azote réactif à la quarante-neuvième session du Groupe de travail des stratégies et de l'examen en septembre 2011.
Document ECE/EB.AIR/2012/11 contains a draft revised text based on a informal paper by the European Union that encapsulates the discussions at the twenty-ninth session of the Executive Body in December 2011.
Le document ECE/EB.AIR/2012/11 contient un projet de texte reposant sur un document informel de l'Union européenne qui résume les discussions tenues à la vingt-neuvième session de l'Organe exécutif en décembre 2011.
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