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a new sub-programme
Vertaling van "a new sub-programme" in Frans
un nouveau sous-programme destiné
The main elements of this proposal include a new sub-programme for climate change which will complement the sub-programme for environment.
Les principaux éléments de cette proposition comprennent un nouveau sous-programme relatif au changement climatique, complémentaire au sous-programme pour l'environnement.
The concessional credit component has been eliminated, except that credits at concessional rates continue to be provided through a new sub-programme to small and medium-sized enterprises.
Les crédits bonifiés ont été éliminés, mais des crédits continuent d'être accordés à des taux préférentiels en vertu d'un nouveau sous-programme destiné aux petites et moyennes entreprises.
The Commission has already done everything proposed within the scope of a new sub-programme of that kind, since it is obliged to by virtue of the Treaty and the directives relating to the internal market.
La Commission a pris toutes les initiatives qui sont proposées dans le cadre d'un nouveau sous-programme, puis qu'elle en a l'obligation en vertu du Traité mais aussi des directives relatives au marché intérieur.
Parliament also suggests a new sub-programme called Comenius-Regio to promote cross-border individual mobility of pupils and teachers, especially between adjacent regions.
Le Parlement suggère également un nouveau sous-programme dénommé Comenius-REGIO en vue de promouvoir la mobilité individuelle transfrontalière des élèves et des enseignants, particulièrement entre régions limitrophes.
Introduction of a new sub-programme, under the specific programme "Capacities: Coherent development of research policies"
Introduction d'un nouveau sous-programme, dans le cadre du programme spécifique "Capacités: développement cohérent des politiques de recherche"
Merseyside, which has already benefited from a European Structural Fund contribution of ECU 17.3 million, will receive an extra ECU 2.2 million to cover a new sub-programme for the area of Leasowe.
Merseyside, qui a déjà bénéficié d'une aide de 17,3 millions d'écus de la part des Fonds structurels européens, touchera 2,2 millions d'écus supplémentaires pour les besoins d'un nouveau sous-programme destiné à la zone de Leasowe.
The Programme and Budget of the World Intellectual Property Organization (WIPO) for 1998/99, adopted in March 1998, includes a new sub-programme 02.5 entitled "Cooperation with the International Union for the Protection of New Varieties of Plants".
Le programme et budget de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) pour l'exercice biennal 1998-1999, adopté en mars 1998, comporte un nouveau sous-programme 02.5 intitulé "Coopération avec l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales".
A new sub-programme for climate change will complement the priority areas on nature and biodiversity and the programme will also cover environment and resource efficiency.
Un nouveau sous-programme ciblant le changement climatique complète les domaines prioritaires de la nature et la biodiversité. De plus, le programme couvrira également l'environnement et l'utilisation efficace des ressources.
The Commission has already done everything proposed within the scope of a new sub-programme of that kind, since it is obliged to by virtue of the Treaty and the directives relating to the internal market.
La Commission a pris toutes les initiatives qui sont proposées dans le cadre d'un nouveau sous-programme, puis qu'elle en a l'obligation en vertu du Traité mais aussi des directives relatives au marché intérieur.
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