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a revised draft of article
Vertaling van "a revised draft of article" in Frans
réviser le projet d'article
un projet révisé de l'article
It is my intention to provide you, in due course, with a revised draft of article 21 for your consideration.
J'ai l'intention de vous soumettre pour examen, en temps voulu, un projet révisé de l'article 21.
It was generally felt, however, that some or all of the suggested categories should be borne in mind when preparing a revised draft of article E for consideration by the Working Group at a future session.
De l'avis général, cependant, il ne fallait pas perdre de vue l'ensemble de ces éventualités, ou du moins certaines d'entre elles, lors du remaniement de l'article E, dont le texte révisé serait examiné à une session ultérieure.
The Secretariat was requested to prepare a revised draft of article 6 to reflect, as possible variants, the above-mentioned views and concerns.
Il a été demandé au secrétariat d'établir une version révisée du projet tenant compte des vues et préoccupations susmentionnées qui pourraient constituer des variantes.
The Secretariat was requested to prepare a revised draft of article I, taking into account the above deliberations, and based on the need to accommodate both publicly-licensed and non-licensed certification authorities.
Le Secrétariat a été invité à réviser le projet d'article premier, en tenant compte de ces considérations et de la nécessité de distinguer entre les tiers authentificateurs soumis à autorisation gouvernementale et les autres.
The Secretariat was requested to prepare a revised draft of article E, with possible variants reflecting the above discussion.
Il a été demandé au Secrétariat de remanier l'article E, en proposant des variantes qui indiqueraient les positions consignées ci-dessus.
On this basis, a revised draft of article 8 was put before the Working Group (the "draft proposal").
Sur cette base, une version révisée de l'article 8 a été soumise au Groupe de travail (le "projet de proposition").
After discussion, the Working Group requested the Secretariat to prepare a revised draft of article 10, with possible variants, to reflect the above discussion.
Après un échange de vues, le Groupe de travail a demandé au secrétariat d'établir une version révisée du projet d'article 10, en prévoyant des variantes possibles, pour tenir compte du débat susmentionné.
After discussion, the Working Group requested the Secretariat to prepare, for consideration at a future session, a revised draft of article 8 with options to reflect the proposals mentioned in paragraphs 131 and 132 above.
Après discussion, le Groupe de travail a prié le Secrétariat d'élaborer, pour examen lors d'une future session, un projet révisé de l'article 8 avec des options qui tiendraient compte des propositions mentionnées aux paragraphes 131 et 132 ci-dessus.
The Working Group generally agreed that those criteria should be taken into account by the Secretariat when preparing a revised draft of article 1.
Le Groupe de travail est convenu dans l'ensemble que le secrétariat devrait tenir compte de ces critères en établissant le projet révisé d'article premier.
The Working Group requested the Secretariat to prepare a revised draft of article 9, and accompanying text for the Guide accordingly.
Le Groupe de travail a prié le secrétariat de revoir en conséquence le texte de l'article 9 ainsi que le commentaire sur cet article devant figurer dans le Guide pour l'incorporation.
After discussion, the Working Group requested the Secretariat to prepare a revised draft of article 2 based on the discussions of the Working Group, for further consideration by the Commission.
À l'issue de la discussion, le Groupe de travail a prié le Secrétariat de rédiger un projet de version révisée de l'article 2 en se fondant sur ses délibérations, afin que la Commission l'examine.
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