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a three-step analysis
Vertaling van "a three-step analysis" in Frans
une analyse en trois étapes
une analyse en trois temps
In such cases, the selectivity of the measures should normally be assessed by means of a three-step analysis.
En pareil cas, la sélectivité des mesures doit normalement s'apprécier au moyen d'une analyse en trois étapes.
Decision 94-19 sets out a three-step analysis for considering forbearance applications.
La décision 94-19 propose une analyse en trois étapes pour l'examen des demandes d'abstention.
We then proceed to a three-step analysis of knowledge translation.
Nous procédons ensuite à une analyse en trois temps de l'application des connaissances.
The author proposes a three-step analysis to demonstrate the most significant phases.
L'auteur propose une analyse en trois temps pour rendre compte des phases les plus marquantes.
The third part then considers the content of the images, drawing up a three-step analysis of its iconography.
La troisième partie envisage ensuite le contenu des images, en dressant une analyse en trois temps de son iconographie.
The determination of the extent of the rights conferred by a security right generally requires a three-step analysis: the first issue is whether the security has been validly created
La détermination de l'étendue des droits conférés par une sûreté exige généralement une analyse en trois étapes: en premier lieu, il faut déterminer si la sûreté a été valablement constituée
Decision 94-19 sets out a three-step analysis for considering forbearance applications.
La décision 94-19 comprend une analyse en trois étapes de l'étude des demandes d'abstention de la réglementation.
The meaning of paragraph 17(2)(d) of the Statistics Act in this case involves a three-step analysis, which logically should be undertaken in the following sequence.
Pour saisir le sens de l'alinéa 17(2)d) de la Loi sur la statistique dans ce cas-ci, il faut procéder à une analyse en trois étapes, qui devrait logiquement être entreprise dans l'ordre suivant.
For aid schemes, the Court of Justice has established that the selectivity of the measure should in principle be assessed by means of a three-step analysis.
Selon la jurisprudence de la Cour de justice, dans le cas des régimes d'aides, le caractère sélectif d'une mesure doit être apprécié, en principe, dans le cadre d'une analyse en trois étapes.
In fiscal cases, the Court of Justice has devised a three-step analysis to determine whether a particular tax measure is selective.
Dans des affaires fiscales, la Cour de justice a mis au point une analyse en trois temps afin de déterminer si une mesure fiscale spécifique est sélective.
Hence, in principle, for fiscal measures, the Commission has to assess the material selectivity of the measure by means of a three-step analysis.
Par conséquent, en principe, s'agissant de mesures fiscales, la Commission doit évaluer la sélectivité matérielle de la mesure en procédant à une analyse en trois étapes.
15, suggested a three-step analysis to determine whether the Charter has been violated.
15, a proposé une analyse en trois étapes afin de déterminer si la Charte avait été violée.
For fiscal schemes the Court of Justice has established that the selectivity of a measure should in principle be assessed by means of a three-step analysis.
Dans le cas des mesures fiscales, la Commission a constaté que la nature sélective des mesures doit être évaluée sur la base d'une analyse en trois étapes.
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