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accidental or technically unavoidable
Vertaling van "accidental or technically unavoidable" in Frans
accidentelle ou techniquement inévitable
fortuite ou techniquement inévitable
accidentelles ou techniquement inévitables
This exemption aims to solve the problem faced by operators who have tried to avoid using GMOs, but find that their products contain a low percentage of GM material due to accidental or technically unavoidable contamination.
Cette exemption est destinée à résoudre le problème rencontré par les opérateurs qui ont essayé d'éviter d'utiliser des OGM, mais ont constaté que leurs produits finals contenaient un faible pourcentage de matériel génétiquement modifié à la suite d'une contamination accidentelle ou techniquement inévitable.
This exemption aims to solve the problem faced by operators who have tried to avoid GMOs, but find that their products contain a low percentage of GM material due to accidental or technically unavoidable contamination.
Cette exemption est destinée à résoudre le problème rencontré par des exploitants qui ont essayé d'éviter des OGM, mais ont constaté malgré tout que leur produit final contenait un faible pourcentage de matériel génétiquement modifié à la suite d'une contamination accidentelle ou techniquement inévitable.
There is an exemption in case of accidental or technically unavoidable presence when the GM content (authorized in the EU of course) is less than 0.9%.
Et de prévoir une dispense en cas de présence fortuite ou techniquement inévitable quand la teneur en OGM (autorisé dans l'UE bien sûr) est inférieure à 0,9 %.
The Commission further stated that exception from the labelling requirement under Directive 1829/2003 applies to pollen, if its presence is accidental or technically unavoidable and the content is below the threshold value of 0.9%.
La Commission a ajouté que l'exception à la règle de l'étiquetage prévue par le règlement 1829/2003 s'applique au pollen, si la présence d'OGM est fortuite ou techniquement inévitable et si la teneur en OGM est inférieure au seuil de 0,9 %.
It is therefore important to say, for each type of seed individually, that if accidental or technically unavoidable traces of GMOs are present in that seed, it is possible to set a threshold level, below which the seed can nonetheless be placed on the market.
Aussi est -il important de dire, semence par semence, que si des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM sont présentes dans ces semences, un seuil minimal peut être fixé au-dessous duquel elles peuvent néanmoins être mises sur le marché.
It is therefore important to say, for each type of seed individually, that if accidental or technically unavoidable traces of GMOs are present in that seed, it is possible to set a threshold level, below which the seed can nonetheless be placed on the market.
Aussi est-il important de dire, semence par semence, que si des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM sont présentes dans ces semences, un seuil minimal peut être fixé au-dessous duquel elles peuvent néanmoins être mises sur le marché.
Another key question is the threshold for the accidental or technically unavoidable presence of GMOs in products.
Autre question cruciale: le seuil de présence accidentelle ou techniquement inévitable d'OGM dans les produits.
Moreover, appropriate measures must be taken during the transport and storage of traditional seed, so that the accidental or technically unavoidable nature of any GMO pollution can be proved.
Aussi les mesures appropriées doivent être prises pendant le transport et le stockage des semences traditionnelles, afin de prouver l'aspect accidentel ou techniquement inévitable d'éventuelles pollutions par les OGM.
This exemption aims to solve the problem faced by operators who have tried to avoid GMOs, but find that their products contain a low percentage of GM material due to accidental or technically unavoidable -existence
Cette exemption est destinée à résoudre le problème rencontré par des exploitants qui ont essayé d'éviter des OGM, mais ont constaté malgré tout que leur produit final contenait un faible pourcentage de matériel génétiquement modifié à la suite d'une contamination accidentelle ou techniquement inévitable.
Moreover, appropriate measures must be taken during the transport and storage of traditional seed, so that the accidental or technically unavoidable nature of any GMO pollution can be proved.
Aussi les mesures appropriées doivent être prises pendant le transport et le stockage des semences traditionnelles, afin de prouver l'aspect accidentel ou techniquement inévitable d'éventuelles pollutions par les OGM.
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