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Favorieten

Publiciteit

according to the code

Vertaling van "according to the code" in Frans

NEW

selon le code conformément au Code

après le Code

vertu de ce code

conformément à ce code

conforme au code

Selon ce code

vertu du Code

Therefore, according to the code his name may be kept secret.

Par conséquent, selon le code son nom peut être gardé secret.

Then, we will direct any amount left over according to the code you enter.

Par la suite, nous attribuerons l'excédent selon le code que vous aurez inscrit.

As such and according to the code of the intellectual property, only the use for private custom in a family circle is authorized, other use is constituent of forgery and/or of breach of the nearby rights, punished by the aforementioned Code.

A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

consecutive symbol intervals contain the same pair of basic symbols, but modified according to the code.

des intervalles de symboles consécutifs contiennent la même paire de symboles de base, qui sont toutefois modifiés conformément au code.

He was sentenced for having infringed the dignity and reputation of the Tunisian army and defaming a public officer, according to the code of military justice and the Tunisian penal code.

Il a été condamné pour avoir porté atteinte à la dignité et la renommée de l'armée tunisienne et pour avoir diffamé un fonctionnaire public, d'après le code de justice militaire et le code pénal tunisiens.

Assize Courts sessions should be held every four months according to the Guinean code of criminal justice procedure, and even four times a year according to the code for minors.

Les sessions de la Cour d'Assises devraient être organisées tous les quatre mois, selon le code de procédure pénale guinéen et même quatre fois par année d'après le code de l'enfant.

The insertion parts, which are not arranged according to the code, operate inversely.

Les pièces d'insertion, qui ne sont pas disposées selon le code, fonctionnent de façon inverse.

Calibration of spectral analysis according to the code selected

Calibrage de l'analyse spectrale selon le code utilisé

Once again, according to the code, there are situations where releasing an individual is not an option.

Encore une fois, il existe, selon le code, des situations où l'on n'a pas le choix de libérer quelqu'un.

Who, according to the code, deserved

Qui, selon le code, méritait...

Was it acceptable or not according to the code?

A-t-il fait quelque chose d'inacceptable ou d'acceptable selon le code?

Be careful, however, according to the code of consumption, any goods made to your request excludes your right of withdrawal.

Attention cependant, selon le code de la consommation, tout bien confectionné à votre demande exclut votre droit de rétractation.

Whether it's capturing a planet or ship, our heroes just have to deal, and every crime will be punished according to the code of honor.

Que ce soit pour la capture d'une planète ou d'un navire, nos héros ont juste à faire face, et de tous les crimes seront punis selon le code de l'honneur.