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after notifying
Vertaling van "after notifying" in Frans
après avoir avisé
après en avoir avisé
après avoir notifié
après en avoir informé
après notification
après avoir informé
après en avoir averti
après en avoir notifié
après avoir averti
après information
après avoir communiqué
après avoir alerté
suivant la notification
après qu'est donné avis
à la notification préalable du mouvement
They can freely interview individuals and, after notifying the responsible authority, enter their place of work.
Ils peuvent librement entendre les personnes et, après avoir avisé leur autorité responsable, pénétrer sur les lieux de travail.
The president shall rule on the complaint after notifying the person against whom the complaint is made that he has seven days to make his observations.
Le président statue sur la plainte après avoir avisé la personne qui en fait l'objet, qu'elle peut, dans les sept jours, fournir ses observations.
in any other case, by way of a special hearing, after notifying the appellant in writing.
dans tout autre cas, au cours d'une audience spéciale, après en avoir avisé l'appelant par écrit.
When the intervention does not allow the situation to be remedied, the principal, after notifying the parents of the student in writing, shall report it to the director of youth protection.
Lorsque l'intervention n'a pas permis de remédier à la situation, le directeur de l'école le signale au directeur de la protection de la jeunesse après en avoir avisé par écrit les parents de l'élève.
However, a third-party might find it necessary to make comments or respond to questions at the oral hearing after notifying its intention to appear.
Or, une tierce partie pourrait juger nécessaire de formuler des observations ou de répondre à des questions à l'audience après avoir notifié son intention de comparaître.
It may, therefore, after notifying the debtor of the receivable that it will be collecting the account, sell or transfer the receivable to a third person.
Il peut alors, après avoir notifié au débiteur de la créance son intention de procéder au recouvrement, vendre ou transférer la créance à un tiers.
Nearby residents heard the crash and, after notifying the railway company and the police, proceeded to the scene to render assistance.
Des résidants ont entendu le fracas de l'accident. Après avoir avisé la compagnie ferroviaire et la police, ils se sont rendus sur les lieux pour porter secours.
The syndicate may, for the same reasons, after notifying the co-owner and the borrower, demand the termination of a loan for use of a private portion.
Il peut, pour les mêmes motifs et après avoir avisé le copropriétaire et l'emprunteur, demander que cesse le prêt à usage d'une partie privative.
A local municipality may also establish, acquire and operate a port or airport facility outside its territory after notifying the municipality that has jurisdiction over the territory concerned.
Toute municipalité locale peut aussi, à l'extérieur de son territoire, après avoir avisé celle qui a compétence sur le territoire concerné, établir, acquérir et exploiter une installation portuaire ou aéroportuaire.
Five days after notifying the band council member that a recall petition will be issued, the recall officer will inform the elector making the application that a petition can be circulated for signatures.
Cinq jours après avoir avisé le membre du conseil qu'une pétition visant une destitution a été présentée, l'agent de destitution informera l'électeur à l'origine de la demande que la pétition peut être distribuée pour signature.
Only small size pets are allowed (7-8 kg) and only after notifying the manager.
Seuls les petits animaux de taille sont autorisés (7-8 kg) et seulement après avoir avisé le gestionnaire.
The syndicate may demand the resiliation of the lease of a private portion, after notifying the lessor and the lessee, where the non-performance of an obligation by the lessee causes serious prejudice to a co-owner or to another occupant of the immovable.
Le syndicat peut, après avoir avisé le locateur et le locataire, demander la résiliation du bail d'une partie privative lorsque l'inexécution d'une obligation par le locataire cause un préjudice sérieux à un copropriétaire ou à un autre occupant de l'immeuble.
In cooperation with a non-profit body, a school board or an educational institution, a local municipality may establish or operate a cultural, recreational or community facility in its territory or, after notifying the municipality concerned, outside its territory.
Toute municipalité locale peut, sur son territoire ou à l'extérieur de celui-ci, après avoir avisé la municipalité concernée, établir ou exploiter un équipement culturel, récréatif ou communautaire avec un organisme à but non lucratif, une commission scolaire ou un établissement d'enseignement.
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Synoniemen voor after notifying in het Engels
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