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already encompassed
Vertaling van "already encompassed" in Frans
englobait déjà
déjà assujettis
déjà compris
déjà partie
Opposition was expressed to changing the term as it appeared in the draft and in the 1994 text, in particular because the term "equitable" was considered to be more flexible and already encompassed the principle of "equal treatment".
On s'est dit opposé au changement du terme figurant dans le projet et dans le texte de 1994, en particulier parce que le terme "équitable" paraissait plus souple et englobait déjà le principe de "traitement équitable".
The attention of the Working Group was drawn to the fact that the definition of "performing party" already encompassed all subcontractors of the performing party.
On a attiré son attention sur le fait que cette définition englobait déjà tous les sous-traitants de la partie exécutante.
While various existing models already encompassed the notion of a relativistically expanding fireball, this was the first strong evidence to support such a model.
Alors que plusieurs modèles prévoyaient déjà la notion de boules de feu en expansion relativiste, c'était la première preuve solide à l'appui d'un tel modèle,.
Secondly, it was added that the remaining justification would arise only if there was a single possible provider of the services concerned, and thus that the situation contemplated by the subparagraph was already encompassed under subparagraph (a).
Ensuite, a-t-on ajouté, le motif restant ne viserait que les cas où les services requis ne pouvaient être obtenus qu'auprès d'un seul fournisseur, si bien que la situation envisagée par l'alinéa était déjà régie par l'alinéa a).
if, when imposing an aggregate sentence by the application of provisions on concurrence, a punishment which was already encompassed within the punishment imposed according to the provisions on concurrence by a previous judgement was taken as established
Si, lors du prononcé d'une peine cumulée en vertu de l'application des dispositions relatives au concours d'infractions, une peine déjà englobée dans la peine imposée en vertu des dispositions relatives au concours d'infractions par un jugement précédent a été considérée comme établie
A proposal was made to delete subparagraphs (b) and (c) of draft article 16 (1) for the reason that the substance of both subparagraphs was already encompassed by subparagraph (a) which referred to making and keeping the ship seaworthy.
Il a été proposé de supprimer les alinéas b) et c) du paragraphe 1 du projet d'article 16 car leur contenu était déjà reflété dans l'alinéa a), qui mentionnait l'obligation de mettre et de maintenir le navire en état de navigabilité.
My understanding about the nature of these changes is that this is already encompassed in the principle of restraint that's incorporated into the bill. I would ask the officials if they would like to comment on that.
D'après ce que je comprends à propos de ces modifications, c'est que cela fait déjà partie du principe de retenue qui est incorporé dans le projet de loi. J'aimerais demander aux fonctionnaires s'ils ont des choses à dire à ce sujet.
MPA network planning is already encompassed within the mandates of the government agencies participating in these bodies.
La planification du réseau d'AMP fait déjà partie du mandat des organismes publics participant à ces instances.
After carefully reviewed the PSC audit report, we determined that our audit criteria were already encompassed in the PSC audit.
Après avoir examiné soigneusement le rapport de vérification de la CFP, nous avons déterminé que nos critères de vérification étaient déjà compris dans la vérification de la CFP.
In the case of article 10, paragraph 3, his delegation preferred alternative B; a separate paragraph was not necessary, since the definition of a State in article 2 already encompassed State enterprises.
En ce qui concerne le paragraphe 3 de l'article 10, la délégation sud-africaine préfère la variante B; un paragraphe distinct n'est pas nécessaire, étant donné que la définition de l'État au sens de l'article 2 englobe déjà les entreprises d'État.
These actions are either already encompassed, at least in part, by the Commission's text or are well outside its framework, or, in fact, are covered by other initiatives.
Soit ces actions figurent déjà - ou du moins en partie - dans le texte de la Commission, soit elles s'écartent sensiblement de son cadre, soit elles sont couvertes par d'autres initiatives.
These actions are either already encompassed, at least in part, by the Commission's text or are well outside its framework, or, in fact, are covered by other initiatives.
Soit ces actions figurent déjà - ou du moins en partie - dans le texte de la Commission, soit elles s'écartent sensiblement de son cadre, soit elles sont couvertes par d'autres initiatives.
If being Canadian-context specific leads to better outcomes, then this criterion is already encompassed by effectiveness and efficiency.
Si le fait d'être propre au contexte canadien mène à de meilleurs résultats, ce critère est alors déjà compris dans celui de l'efficacité et de l'efficience.
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Synoniemen voor already encompassed in het Engels
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