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amount shall be based
Vertaling van "amount shall be based" in Frans
somme étant basée
The amount shall be based on the distance travelled and the type of the vehicle.
Cette somme dépend de la distance parcourue et du type du véhicule.
That amount shall be based on the best available estimate of the number of awards that are expected to vest.
Ce montant doit être fondé sur la meilleure estimation disponible du nombre d'attributions dont l'acquisition est attendue.
which are not less than 98 % pure, the accession compensatory amount shall be based on the syrup s recorded sucrose content
d'une pureté qui n'est pas inférieure à 98 %, le montant compensatoire "adhésion" s'applique en fonction de la teneur en saccharose du sirop en cause constatée
For the external maritime and land borders the calculation of the amount shall be based on the length of sections of the external border multiplied by a threat level (minimum, normal, medium, high) for each border section, as follows
Aux frontières terrestres et maritimes extérieures, le calcul du montant se fonde sur la longueur des tronçons de frontière extérieure, multipliée par un niveau de menace (minimal, normal, moyen, élevé) pour chaque tronçon de frontière, comme suit
the amount shall be based on the distance travelled and on the category of the vehicle
ce montant est déterminé sur la base de la distance parcourue et de la catégorie du véhicule
the amount shall be based on the distance travelled and on the category of the vehicle
ce montant est déterminé sur la base de la distance parcourue et de la catégorie du véhicule
'toll' means a specified amount payable for a vehicle travelling a given distance on the infrastructures referred to in Article 7(1); the amount shall be based on the distance travelled and the type of vehicle,
"péage": une somme déterminée payable pour l'exécution, par un véhicule, d'un parcours donné sur les infrastructures visées à l'article 7, paragraphe 1, cette somme étant basée sur la distance parcourue et le type de véhicule
"toll" means a specified amount payable for a vehicle travelling a given distance on the infrastructures referred to in Article 7(1); the amount shall be based on the distance travelled and the type of vehicle
"péage": une somme déterminée payable pour l'exécution, par un véhicule, d'un parcours donné sur les infrastructures visées à l'article 7, paragraphe 1, cette somme étant basée sur la distance parcourue et le type de véhicule
For new companies the amount shall be based on the expected average monthly toll transactions payable by the EETS Provider for this toll domain according to the number of contracts and average toll per contract estimated in the EETS Provider's business plan.
Pour les nouvelles sociétés, l'encours doit être établi sur la moyenne mensuelle prévisible des péages exigibles du prestataire du SET pour ce secteur à péage en fonction du nombre de contrats et du péage moyen par contrat estimés dans le plan de développement du prestataire du SET.
In the case of an Eligible Employee who worked less than full-time hours, the amount shall be based on the number of hours worked as a proportion of full-time hours worked in one of the affected groups during the Retroactive Period in paragraph 1.
Dans le cas d'un fonctionnaire admissible ayant travaillé à temps partiel, le montant doit être basé sur le nombre d'heures travaillées par rapport au nombre d'heures à temps plein travaillées dans l'un des groupes visés durant la période de rétroactivité du paragraphe 1.
in point (b), the phrase "the amount shall be based on the distance travelled and the type of vehicle" is replaced by "the amount shall be based on the distance travelled and the corresponding costs per kilometre"
Au point b), les termes cette somme étant basée sur la distance parcourue et sur le type de véhicule sont remplacés par les termes cette somme étant basée sur la distance parcourue et des coûts correspondants par kilomètre'
For new companies the amount shall be based on the expected average monthly toll transactions payable by the EETS Provider for this toll domain according to the number of contracts and average toll per contract estimated in the EETS Provider's business plan.
Pour les nouvelles sociétés, l'encours doit être établi sur la moyenne mensuelle prévisible des péages exigibles du prestataire du SET pour ce secteur à péage en fonction du nombre de contrats et du péage moyen par contrat estimés dans le plan de développement du prestataire du SET.
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