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and the proxy method
Vertaling van "and the proxy method" in Frans
et la méthode de remplacement
The only difference in determining capital expenditures under the traditional method and the proxy method is that you cannot include expenditures for general-purpose office equipment or furniture if you use the proxy method.
Pour le calcul des dépenses en capital, la seule différence entre la méthode traditionnelle et la méthode de remplacement est que vous ne pouvez pas inclure les dépenses pour le mobilier ou l'équipement de bureau de nature générale si vous utilisez la méthode de remplacement.
To calculate your SR&ED expenditures, you have to choose between the traditional method and the proxy method.
Pour calculer vos dépenses de RS&DE, vous devez choisir entre la méthode traditionnelle et la méthode de remplacement.
2.0 Overview The Income Tax Act provides two methods for calculating expenditure additions to a pool of deductible SR&ED expenditures-the traditional method (see section 4.0) and the proxy method (see section 5.0).
La Loi de l'impôt sur le revenu prévoit deux méthodes pour calculer l'ajout de dépenses au compte de dépenses de RS&DE déductibles - la méthode traditionnelle (consultez la section 4.0) et la méthode de remplacement (consultez la section 5.0).
Table 1 Treatment of expenditures under the traditional method and the proxy method
Tableau 1 Traitement des dépenses selon la méthode traditionnelle et la méthode de remplacement
BACKGROUND OF THE TWO METHODS Section 37 of the Income Tax Act (the Act) provides two methods for calculating Scientific Research and Experimental Development (SR&ED) expenditures: the traditional method and the proxy method.
CONTEXTE DES DEUX MÉTHODES L'article 37 de la Loi offre deux méthodes de calcul des dépenses reliées à la RS&DE : la méthode traditionnelle et la méthode de remplacement.
The following chart is designed to assist in determining how the salary and wages relating to the performance of various tasks and duties should be handled under the traditional and the proxy method.
Le tableau ci-dessous sert à déterminer comment les traitements ou salaires pour les diverses tâches et fonctions remplies doivent être traités selon la méthode traditionnelle et selon la méthode de remplacement.
Bill 102 establishes two additional methods of determining whether pay equity exists for a female job class, the proportional value method and the proxy method.
Le projet de loi 102 crée deux nouvelles façons de déterminer si l'équité salariale est respectée pour une catégorie d'emplois féminins : la méthode de la valeur proportionnelle et la méthode des substitutions.
The cost of materials consumed or transformed in the prosecution of SR&ED in Canada is an SR&ED expenditure under both the traditional method and the proxy method for determining SR&ED expenditures.
Le coût des matériaux consommés ou transformés dans le cadre d'activités de RS&DE exercées au Canada constitue une dépense de RS&DE déductible selon la méthode traditionnelle ou la méthode de remplacement pour calculer les dépenses de RS&DE.
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