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and will replace the current
Vertaling van "and will replace the current" in Frans
et remplacera l'actuelle
Once it comes into effect, the GST will function as a national sales tax, and will replace the current convoluted structure of multiple tax duties and levies.
Une fois entrée en vigueur, la GST fonctionnera comme un impôt sur les ventes nationales, et remplacera l'actuelle complexe structure d'imposition reposant sur différents droits et prélèvements fiscaux.
The law is set to enter into force on 15 October 2015, and will replace the current procurement law from 2007 and its regulation (2009).
La Loi devrait entrer en vigueur le 15 octobre 2015 et remplacera l'actuelle Loi sur les marchés publics qui date de 2007, ainsi que son règlement d'application (de 2009).
Our infrastructural political new will allow to realize in the 28 Member States an European net of the transports solid and able to promote the increase and the competitiveness that the east will connect to the west and will replace the current fragmentation with an authentically European net .
Notre nouvelle politique infrastructurale permettra de réaliser dans les 28 États membres un réseau européen des transports solide et capable de promouvoir la croissance et la compétitivité qui reliera l'est à l'ouest et remplacera l'actuelle fragmentation avec un réseau authentiquement européen.
It takes effect on 25 May 2018 and will replace the current EU Directive 95/46 EC, better known as the Data Protection Directive.
Il entrera en vigueur le 25 mai 2018 et remplacera l'actuelle Directive 95/46/CE de l'UE sur la protection des données personnelles.
This new bus will have an accessibility ramp, accommodate two wheelchairs and will replace the current aging bus.
Le nouvel autobus disposera d'une rampe d'accessibilité, pourra accueillir deux fauteuils roulants et remplacera l'actuel autobus vieillissant.
The new equipment will be constructed from steel and will replace the current wooden equipment.
Le nouvel équipement, qui sera fabriqué en acier, remplacera les actuelles structures en bois.
A web-based auction system will be implemented in 2019 and will replace the current shout auction, enabling buyers in the UK and overseas to bid remotely for the fish.
Un site Web d'enchères sera lancé en 2019 et remplacera la vente à la criée actuelle, permettant aux acheteurs britanniques et étrangers de miser à distance sur un poisson.
The new increase will be applied in the coming fiscal year starts from 1 July 2017 and will replace the current sales tax.
Cette augmentation sera appliquée au prochain exercice à compter du 1er juillet 2017 et se traduira par le remplacement de la taxe de vente actuelle.
The mileage-based toll system will be introduced for heavy goods vehicles of no less than 12 tonnes on 31st August 2003 and will replace the current time-based system.
Le système de péage basé sur le kilométrage sera introduit pour les poids lourds d'au moins 12 tonnes le 31 août 2003 et remplacera le système actuel de péage périodique.
It will allow national social security institutions to exchange social security information electronically in a secure manner and will replace the current paper E-forms.
Il permettra aux institutions de sécurité sociale nationales d'échanger des informations par voie électronique en toute sécurité et remplacera les formulaires papier de la série E utilisés jusqu'alors.
The new rates will be effective June 1st, 2003 and will replace the current ones.
Les nouveaux taux seront en vigueur à partir du 1er juin 2003 et remplaceront les taux actuels.
The web-based performance management system e-PAS enables staff and supervisors to set up, monitor and complete their performance evaluations online and will replace the current paper-based system.
Le système électronique d'évaluation et de notation (e-PAS) permet d'afficher et de remplir les formulaires en ligne et remplacera le système actuel basé sur les formulaires papiers.
The draft 2007-2010 COA builds on previous agreements and will replace the current five-year agreement which expires on March 22, 2007.
L'ACO préliminaire pour 2007-2010 tire parti des accords antérieurs et remplacera l'accord actuel d'une durée de cinq ans qui prend fin le 22 mars 2007.
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