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appendix b and appendix c
Vertaling van "appendix b and appendix c" in Frans
l'annexe B et l'annexe C
l'annexe B et à l'annexe C
Continue to requirements relating to quality and safety in Appendix B and Appendix C.
Passez aux exigences relatives à la qualité et à la sécurité à l'annexe B et à l'annexe C.
The pre-screening and review times presented in Appendix B and Appendix C are based on several assumptions.
Les délais pour l'examen initial et l'évaluation présentés dans les annexe B et annexe C sont fondés sur un certain nombre d'hypothèses.
3.8 Appendix B and Appendix C apply to the identities of individuals only.
3.8 L'annexe B et l'annexe C ne s'appliquent qu'à l'identité des personnes.
When the nature of the protective health care could raise safety or quality concerns, the quality and safety requirements set out in Appendix B and Appendix C apply.
Lorsque la nature des soins relatifs à la protection de la santé pourrait soulever des préoccupations en matière de sécurité ou de qualité, les exigences relatives à la qualité et à la sécurité établies à l'annexe B et à l'annexe C s'appliquent.
When the nature of the protective health care could raise safety or quality concerns, the quality and safety requirements set out in Appendix B and Appendix C apply. i.
Lorsque la nature des soins relatifs à la protection de la santé pourrait soulever des préoccupations en matière de sécurité ou de qualité, les exigences relatives à la qualité et à la sécurité établies à l'annexe B et à l'annexe C s'appliquent.
The results for each grouping, including IP rates and decline parameters, are in Appendix B and Appendix C.
Les annexes B et C exposent les résultats de chaque regroupement, y compris les taux de production initiale et les paramètres de diminution.
Please replace the current versions of Appendix B and Appendix C with this updated version now known as Appendix B. 2.
Veuillez remplacer la version courante de l'annexe B et l'annexe C par la nouvelle version modifiée maintenant intitulée l'annexe B. 2.
To determine the applicable rate, see the Appendix A, Appendix B and Appendix C.
Pour déterminer le taux qui s'applique, lisez l'annexe A, l'annexe B et l'annexe C.
4.9 A high level overview of the process for claims by the Crown and claims against the Crown is included in Appendix B and Appendix C, respectively.
4.9 Un aperçu de haut niveau du processus à suivre dans le cas des réclamations déposées par l'État ou contre l'État est présenté à l'annexe B et à l'annexe C, respectivement.
Appendix B and Appendix C to this Memorandum have been combined and updated to reflect changes to the list of bonding companies and financial institutions whose bonds may be accepted as security by the Government of Canada.
L'annexe B et l'annexe C de ce mémorandum ont été combinées et modifiées pour refléter les changements à la liste des sociétés de caution reconnues et des établissements financiers dont les cautionnements peuvent être acceptés comme garantie par le gouvernement du Canada.
The EA and LCD rates can be found in Appendix B and Appendix C of the IPGHD. 4.2.
Les taux pour l'IE et l'IVC peuvent être trouvés dans l'Appendice B et l'Appendice C de la DPILE.
Appendix B and Appendix C, as well as Appendix A3 and Appendix A4, are available here.
Les annexes B et C, au même titre que les annexes A3 et A4, sont disponibles.
It was being maintained in accordance with Canadian Aviation Regulations (CARs) Standard 625, Appendix B and Appendix C, a maintenance schedule for small, privately operated aircraft.
L'aéronef était maintenu conformément aux appendices B et C de la norme 625 du Règlement de l'aviation canadien (RAC), soit un calendrier de maintenance pour petits aéronefs privés.
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