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avoidance of doubt
Vertaling van "avoidance of doubt" in Frans
éviter tout doute
éviter toute ambiguïté
lever toute ambiguïté
dissiper tout doute
éviter toute confusion
éviter tout malentendu
lever tout doute
écarter tout doute
souci de clarté
éviter toute incertitude
éviter les doutes
éviter le doute
écarter toute ambiguïté
écarter toute incertitude
lever toute incertitude
clarification
For the avoidance of doubt, company accounts are not permitted.
Pour éviter tout doute, les comptes de compagnies ne sont pas permis.
For the avoidance of doubt, this should be clarified in the proposed wording.
Pour éviter tout doute, cela devrait être clarifié dans la formulation proposée.
For avoidance of doubt, pilot lines are not considered as infrastructures.
Pour éviter toute ambiguïté, les lignes pilotes ne sont pas considérées comme des infrastructures.
For the avoidance of doubt, the unused mailing opportunities shall be forfeited and not carried forward.
Pour éviter toute ambiguïté, les possibilités de publipostage non utilisées sont perdues et non reportées.
For the avoidance of doubt, this is without prejudice to any rights or any remedies you may have under applicable law.
Pour lever toute ambiguïté, ceci est sans préjudice de tout droit ou recours dont vous pourriez disposer en vertu du droit applicable.
For the avoidance of doubt, it is also proposed to include new text in the requirements for periodic inspection and test.
Pour lever toute ambiguïté, il est proposé de compléter le texte des prescriptions concernant les contrôles initial et périodique.
For the avoidance of doubt, processing for marketing purposes may always be opposed.
Pour éviter tout doute, le traitement envisagé à des fins de marketing peut toujours être contesté.
For the avoidance of doubt, any information contained within this document will not form an agreement between parties.
Afin d'éviter toute ambiguïté, toute information contenue dans le présent document ne saurait constituer un accord entre parties.
For avoidance of doubt, 'goods and services' shall not include personnel costs.
Pour éviter toute ambiguïté, «les biens et les services» n'incluent pas les frais de personnel.
For avoidance of doubt, our warranty includes bug fixing, but excludes any new features.
Pour éviter tout doute, notre garantie inclut la résolution de bug mais exclut toute nouvelle caractéristique.
For the avoidance of doubt, the original gift voucher will be void if we issue a replacement.
Pour éviter tout doute, la carte-cadeau originale sera annulée si nous émettons une nouvelle de remplacement.
For the avoidance of doubt, framing of this site or any part of it is not permitted without express permission.
Pour éviter tout doute, le cadrage de ce site ou de ses parties n'est pas autorisé sans autorisation formelle.
For the avoidance of doubt, such tickets and products are available in limited quantities and each purchase will be subject to availability.
Pour éviter toute ambiguïté, ces billets et produits sont disponibles en quantités limitées et chaque achat dépendra des disponibilités.
Synoniemen voor avoidance of doubt in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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