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sur la base des observations formulées
sur la base des observations faites
It requested the small group, based on comments made, to prepare a more detailed proposal for consideration at its forty-fifth session.
Il a demandé au groupe restreint d'établir une proposition plus détaillée sur la base des observations faites, pour qu'il puisse l'examiner à sa quarante-cinquième session.
I think that it goes in the right direction, but I deplore the fact that the government has not agreed to all our suggestions, which were all based on comments made by witnesses who appeared before the committee.
Je pense que c'est un projet de loi qui va dans la bonne direction, mais je déplore que le gouvernement n'ait pas accepté toutes nos suggestions qui étaient toutes fondées sur des remarques faites par des témoins qui ont comparu devant le comité.
Good character and demonstration of ethical and professional conduct, based on comments made by applicant's supervisor and other references
Bonnes mœurs et preuve d'un comportement éthique et professionnel (en fonction des commentaires formulés par le superviseur de l'auteur d'une demande et par ses autres références professionnelles)
Qualifying tournaments are getting underway now and, based on comments made by players from a number of countries, we know that teams are hungry to win in 2014 and training hard.
Les tournois de qualification s'amorcent à présent et selon les commentaires faits par des joueuses d'un certain nombre de pays, nous savons que les équipes souhaitent avidement gagner en 2014 et s'entraînent intensivement.
FDA invites public comment on this interim final rule and will consider modifications to it based on comments made during the comment period.
Le FDA invite le public à lui communiquer des observations au sujet de la règle finale provisoire et décidera de l'opportunité d'y apporter des modifications en fonction des observations reçues au cours de la période prévue à cet effet.
However, based on comments made in your most recent e-mail, I am concerned that there may be a misunderstanding about the representation that I have been assigned to provide to you.
[...] Cependant, en fonction des commentaires faits dans votre plus récent courriel, le fait qu'il puisse y avoir un malentendu au sujet du fait que j'ai été désigné pour vous fournir une représentation me préoccupe.
The committee could perhaps make recommendations based on comments made in the course of your proceedings.
Le Comité pourrait peut-être faire des recommandations à la lumière de ce qui aura été dit au cours de vos délibérations.
The SSC was then requested to produce a revised outline based on comments made in plenary.
Le CSD a été prié par la suite d'élaborer de grandes lignes révisées sur la base des observations formulées en séance plénière.
I would like to give you notice that at the earliest possible opportunity I will be raising a question of privilege based on comments made today by the Prime Minister.
Je veux vous donner avis que, dès que possible, je soulèverai la question de privilège en réaction aux observations faites aujourd'hui par le premier ministre.
It was agreed at the meeting that the paper would be revised based on comments made by Members so as to more fully reflect the interests and concerns of developing countries in the current Round.
Il a été convenu lors de la réunion que le document serait révisé sur la base des observations formulées par les Membres de manière à rendre plus pleinement compte des intérêts et des préoccupations des pays en développement dans le cadre du cycle en cours.
The scheduling order was rescinded after the disqualification of a judge on the Trial Chamber, based on comments made in private correspondence that was leaked and published by the media.
L'ordonnance portant calendrier a été annulée après qu'un juge de la Chambre de première instance a été dessaisi de l'affaire sur la base des commentaires qu'il avait exprimés dans une lettre privée dont les médias ont eu connaissance et qu'ils ont publiée.
An informal note prepared by the Secretariat was introduced, indicating suggested amendments based on comments made by delegations to an earlier draft distributed prior to the meeting.
Une note informelle élaborée par le Secrétariat a été présentée, indiquant des modifications suggérées sur la base des observations formulées par les délégations au sujet d'un précédent projet distribué avant la réunion.
Drafts have been refined based on comments made by technical registry experts on draft material circulated and during an informal technical meeting held on 27 and 28 April 2004 in Brussels, Belgium.
Les projets ont été affinés grâce aux observations que les experts techniques des systèmes de registres ont formulées sur les textes distribués et au cours d'une réunion technique informelle organisée les 27 et 28 avril 2004 à Bruxelles (Belgique).
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