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based on current practice
Vertaling van "based on current practice" in Frans
sur la base des pratiques actuelles
basées sur la pratique actuelle
The annual values indicated in the table are based on current practice.
Les valeurs annuelles indiquées dans le tableau sont basées sur la pratique actuelle.
The present proposal was based on current practice on the sequencing issue.
Cette proposition était fondée sur la pratique actuelle concernant la question de la chronologie.
All you have to do is look through the existing regulations to see which statistical, information and record-keeping obligations exist and whether we actually still need them to this extent, based on current practice.
Tout ce qu'il vous reste à faire est de parcourir les règlements existants pour voir quelles obligations existent en termes de statistiques, d'informations et de comptabilité et si elles s'avèrent toujours nécessaires dans cette mesure, sur la base de nos pratiques actuelles.
However, Argentina was concerned that this proposal, which was based on current practice, suggested no real improvement, but implied that the parties involved in an appeal would have more responsibilities.
Toutefois, elle était préoccupée par cette proposition, qui était basée sur la pratique actuelle, ne proposait aucune amélioration véritable, mais laissait entendre que les parties intéressées par l'appel auraient plus de responsabilités.
Annex II and III list substances that are exempted from registration based on current practice.
Cette annexe énumère les substances qui sont exemptées de l'obligation d'enregistrement sur la base des pratiques actuelles.
CIDQ conducts a job analysis survey regularly and uses the information gathered to update the examination based on current practice standards.
Il utilise les informations recueillies pour revoir les critères des examens en fonction des normes courantes de la pratique. Membres d'industrie
In view of the EESC's role and its close monitoring of the situation, the Greek presidency has requested that the Committee put forward recommendations based on current practice in the Member States.
Étant donné le rôle du CESE et son suivi attentif de la situation, la présidence grecque lui a demandé de formuler des recommandations fondées sur les pratiques actuelles dans les États membres.
"Managers in the arts and culture field come to HEC Montréal for advanced training, based on current practice and responding to their expectations," explains Michel Patry.
Les gestionnaires des milieux des arts et de la culture trouvent à HEC Montréal une formation de pointe, axée sur la pratique et qui répond à leurs attentes, explique Michel Patry, directeur de HEC Montréal.
Based on current practice, the calculation covers the next 20 years.
La pratique courante consiste à baser le calcul sur les 20 prochaines années.
Based on current practice guidelines and standards of care, patient education booklets have been supported by healthcare professionals who have contributed to the accurate and scientific development of them.
Basées sur les pratiques actuelles et sur les normes de prévention, les brochures pour le patient sont créées en collaboration avec des professionnels de la santé qui ont contribué à leur développement scientifique.
Based on current practice, distribution of the documents in delegations' pigeon holes at the WTO took place 24 hours thereafter, depending on the size of the document to be processed, with a maximum delay of 48 hours.
Dans la pratique actuelle, la distribution des documents dans les casiers des délégations à l'OMC avait lieu 24 heures plus tard, selon la taille du document, le délai atteignant au maximum 48 heures.
Based on current practice as explained below, it is clear that the current provisions of Article 2.4 are not specific enough to ensure a fair comparison.
Au vu de la pratique actuelle qui est exposée ci-après, il est évident que les dispositions existantes de l'article 2.4 ne sont pas assez spécifiques pour assurer une comparaison équitable.
Based on current practice in country, can we repeat offering the RUTF on the second day to confirm the child's refusal before transitioning to F-100?
Sur la base des pratiques actuelles dans le pays, pouvons nous répéter l'offre de l'ATPE le deuxième jour pour confirmer le refus avant de passer l'enfant à F-100?
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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