Vertaling van "based on engine displacement" in Frans
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fonction de la cylindrée
Motorcycle classes are based on engine displacement.
Les classes de motocyclettes sont basées sur la cylindrée du moteur.
The emission standards are divided into seven classes based on engine displacement and usage in either a handheld or non-handheld application.
Les normes d'émission sont divisées en sept catégories suivant la cylindrée du moteur et son utilisation, manuelle ou non.
It should be pointed out however that the present excise taxation system that is based on engine displacement is driven by energy conservation objectives.
Il convient cependant de souligner que le régime actuel est fondé sur la cylindrée pour répondre à des objectifs en matière d'économie d'énergie.
The present performance evaluation index of fishing boat engines is based on engine displacement and coefficient applied by engine type.
L'actuel indice d'évaluation de performance pour les moteurs de bateaux de pêche est fondé sur la cylindrée du moteur, avec un coefficient appliqué suivant le type de moteur.
Although these cars shared their numerical designations (based on engine displacement) with road models, they were almost entirely dissimilar.
Bien qu'elles partagent leur dénomination, basée sur la cylindrée du moteur, avec des modèles routiers, elles en sont totalement différentes.
In respect of a road vehicle in the category of road vehicles referred to in the first paragraph of section 2.1.1, the following acquisition duty, based on engine displacement, is payable to obtain the registration of the vehicle
À l'égard d'un véhicule routier appartenant à la catégorie des véhicules routiers visée au premier alinéa de l'article 2.1.1, est également payable, pour l'obtention de l'immatriculation, le droit d'acquisition suivant, correspondant à la cylindrée du moteur
This identified NTB encompasses only taxes that are based on engine displacement and is not intended to include vehicle taxes based on other factors.
Cet obstacle non tarifaire tel qu'il est identifié comprend uniquement les taxes variables selon la cylindrée et n'inclut pas les taxes imposées sur la base d'autres facteurs.
5.0 12 While all on-road motorcycles are required to meet the above standards, they are divided into three classes based on engine displacement and each class has a different "useful life" as outlined in Table 3.
Même si toutes les motocyclettes routières doivent respecter les normes susmentionnées, elles sont divisées en trois catégories fondées sur la cylindrée, et chaque catégorie est associée à une « durée de vie» différente, tel qu'indiqué au tableau 3.
He held that the Regulation was not in line with relevant international standards, as it was based on engine displacement and not on engine output.
Il estimait que cette réglementation n'était pas conforme aux normes internationales pertinentes étant donné qu'elle se fondait sur le rendement en fonction de la cylindrée et non le rendement des moteurs.
The Philippines' excise tax regime for automotive vehicles includes tiers based on engine displacement, This serves to discriminate against vehicles with larger engine size.
Le régime philippin des droits d'accise appliqués aux véhicules automobiles proportionne les impositions à la cylindrée, ce qui a pour effet d'établir une discrimination à l'égard des véhicules à moteur puissant.
? Several Members apply vehicle taxes based on engine displacement in a manner that burdens foreign manufacturers disproportionately because they produce vehicles with large engine sizes.
Plusieurs Membres appliquent des taxes automobiles en fonction de la cylindrée d'une façon qui pénalise les constructeurs étrangers, car ces derniers produisent des véhicules de grosse cylindrée.
In WT/ACC/25, the reply to question 35 the "List of Certain Goods for Which the Customs Duty Has Been Changed" describes the new specific rates based on engine displacement for motor vehicles.
Dans la réponse à la question 35 dans le document WT/ACC/UKR/25, la "Liste des catégories de marchandises pour lesquelles les droits de douane ont été modifiés" indique les nouveaux taux spécifiques fondés sur la cylindrée des véhicules automobiles.
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