Insert a new basis of calculation that is not exclusively the taxes.
Insérer une nouvelle base de calcul qui n'est pas exclusivement les impôts.
Product balance sheets were used as the basis of calculation.
It forms the basis of calculation of the periods within a month.
Elle forme la base du calcul des périodes dans un mois.
A team is not a team if the team result is derived on the basis of calculation of individual scores.
Une équipe n'est pas une équipe si le résultat de l'équipe est dérivé sur la base du calcul des scores individuels.
The above average values form the basis of calculation.
Les valeurs moyennes ci-dessus constituent la base de calcul.
You can find the basis of calculation here.
Vous trouvez les bases de calcul ici.
Extension of the basis of calculation to all social security risks
l'extension de la base de calcul à tous les risques sociaux.
What is the basis of calculation for percentage fees?
Quelle est la base de calcul des redevances exprimées en pourcentage?
Implementing rules for the basis of calculation of livestock premiums should be laid down.
Il importe de fixer les modalités d'application pour la base de calcul des primes «animaux».
It should be noted that the legislation of certain countries may impose a basis of calculation on the parties.
On tiendra compte du fait que certaines législations peuvent imposer une base de calcul aux parties.
Their amount is established on the basis of calculation mentioned in the description and proof is given by the owner.
Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.
For apprentices, apprenticeship pay constitutes the basis of calculation for benefit payments.
Pour les apprentis, l'indemnité d'apprentissage constitue la base de calcul pour l'indemnité pécuniaire.
Index data shown before these creation dates have been reconstructed and are calculated on a basis consistent with their current basis of calculation.
Les données indicielles indiquées avant ces dates de création ont été reconstituées et calculées sur une base compatible avec leur base de calcul actuelle.