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be based on the same
Vertaling van "be based on the same" in Frans
reposer sur les mêmes
être fondé sur les mêmes
se fonder sur les mêmes
se fondant sur les mêmes
se baser sur les mêmes
s'appuie sur le même
soit fondée sur les mêmes
se baser sur le même
être basée sur les mêmes
être fondée sur les mêmes
For a retention the claim must be based on the same contractual relationship.
Pour une compensation la revendication doit reposer sur les mêmes rapports contractuels.
Health service provision and the related policy framework must be based on the same ethical principles.
La prestation de services de santé et le cadre politique y afférent doivent reposer sur les mêmes principes éthiques.
Accordingly, the application must be based on the same grounds and pleas as the reasoned opinion.
Dès lors, le recours doit être fondé sur les mêmes motifs et moyens que l'avis motivé.
It must be based on the same criteria and have a very clearly defined monitoring system.
Ce label doit être fondé sur les mêmes critères et faire l'objet d'un système de surveillance clairement défini.
A right of retention must, in addition, be based on the same contractual relationship.
Un droit de rétention doit, par ailleurs, se fonder sur les mêmes relations contractuelles.
These negotiations must be based on the same principles as for the other countries, and in particular the principle of own merit.
Ces négociations devront se fonder sur les mêmes critères que ceux que tous les autres pays ont suivi et surtout sur le principe du mérite propre.
The negotiations will continue to be based on the same principles that have been followed so far, in particular according to the merits of each country.
Les négociations continueront à reposer sur les mêmes principes qui ont été suivis jusqu'à présent, et en particulier selon les mérites de chaque pays.
Managing linguistic duality should be based on the same elements and have the same objectives, particularly the respect and well-being of employees.
La gestion de la dualité linguistique devrait reposer sur les mêmes bases et viser les mêmes objectifs, notamment le respect et le bien-être des employés.
This alignment ensures that, while concussion protocols can be customized to work in different settings, each will be based on the same core principles.
Cet alignement garantit que, bien que les protocoles sur les commotions cérébrales puissent être personnalisés pour fonctionner dans différents contextes, chacun d'entre d'eux sera fondé sur les mêmes principes directeurs.
Where a job classification system is used for determining pay levels, it has to be based on the same criteria for both men and women.
En outre, lorsqu'un système de classification des emplois est utilisé pour déterminer les niveaux de rémunération, celui-ci doit reposer sur les mêmes critères pour les hommes et les femmes.
Accordingly, each Member State needs specially tailored measures for a social model that does not have to be identical in every country, yet which must nonetheless be based on the same principles.
Chacun a donc besoin de solutions adaptées à sa propre situation pour un modèle social qui ne doit peut-être pas être identique partout mais qui doit être fondé sur les mêmes principes.
Consequently, the reasoned opinion and the proceedings brought by the Commission must be based on the same complaints as those set out in the letter of formal notice initiating the pre-litigation procedure.
Par conséquent, l'avis motivé et le recours de la Commission doivent reposer sur les mêmes griefs que ceux de la lettre de mise en demeure qui engage la procédure précontentieuse.
These assessments should be based on the same criteria in every country.
Ces évaluations devraient être fondées sur les mêmes critères dans chaque pays.
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